Sommaire
Avis de délibérations du Conseil d'administration
Séance du 26 juin 2025
Décisions portant délégations de pouvoirs
Projet Résonances
Décisions relatives à la mise œuvre partielle du projet Résonances
Décision du 7 juillet 2025 portant délégation de pouvoirs du Président-Directeur général au directeur général adjoint opérations et production
Décision du 7 juillet 2025 portant délégation de pouvoirs du Président-Directeur général au directeur général adjoint clients et territoires
Décision du 7 juillet 2025 portant délégation de pouvoirs du Président-Directeur général au directeur général adjoint industriel et ingénierie
Décisions du 8 juillet 2025 portant délégations de pouvoirs du Président-Directeur général
Directrice de cabinet
Directrice générale adjointe ressources humaines
Directrice générale adjointe communication
Directrice générale adjointe finances achats
Directrice générale adjointe opération et programmes industriels
Directrice générale adjointe Ile-de-France
Directeur général adjoint régulation et stratégie durable
Directeur général adjoint sécurité
Directeur général adjoint ingénierie, gestion des actifs et maintenance
Directeur général adjoint grands projets
Directeur général adjoint clients exploitation
Directeur général adjoint Atlantique
Directeur général adjoint Sud-Est
Décisions de fermetures administratives de sections de lignes du réseau ferré national
Fermeture administrative des sections de lignes du réseau ferré national sise à Yzeure
Fermeture administrative des sections de lignes du réseau ferré national sise à Écouflant
Fermeture administrative de la section de ligne du réseau ferré national sise à Nueil-les-Aubiers
Fermeture administrative de la section de ligne du réseau ferré national de Villefranche-sur-Cher à Romorantin
Fermeture administrative de la section de ligne (circulée) du réseau ferré national sise à Bessines-sur-Gartempe
Fermeture administrative de la section de ligne du réseau ferré national de Puygouzon à Albi
Avis de décisions de déclassement du domaine public ferroviaire
Avis complémentaire de décision de déclassement du domaine public ferroviaire prise entre le 1er et le 30 novembre 2020
Avis complémentaire de décision de déclassement du domaine public ferroviaire prise entre le 1er et le 31 mai 2023
Avis de décision de déclassement du domaine public ferroviaire prise entre le 1er et le 30 juin 2025
Avis de décisions de déclassement du domaine public ferroviaire prises entre le 1er et le 15 juillet 2025