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Mentions légales

Publié le 12/11/2018

Editeur du site Internet

Le site sncf-reseau.com est la propriété de SNCF Réseau, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial (EPIC), enregistré sous le n° RCS Bobigny B 412 280 737 au registre du commerce et des sociétés, code APE 5221Z, dont le siège social est situé au 15 /17 rue Jean-Philippe RAMEAU – CS 80001 – 93 418 LA PLAINE ST DENIS CEDEX. Tél. 01 71 92 60 00. Identifiant TVA : FR 73 412 280 737

Le Directeur de publication est Patrick Jeantet, en sa qualité de Président.

  • Directeur de publication délégué : Directeur Général Adjoint – Direction Générale Communication et Dialogue Territorial, Marc Berthod.
  • Responsables du site :
    • Jérémie Juraver (Chef de projet web national et communication digitale),
    • Brunilde Loisson de Guinaumont (Rédactrice en chef)

Hébergement et moyens techniques

Le site sncf-reseau.com est hébergé par la filiale Oui.SNCF (VSC Technologies), dont le siège social est situé au 2, place de la Défense - CNIT 1 - BP 440 - 92053 Paris la Défense

Conception et création du site

La société qui a réalisé le graphisme et l’ergonomie du site sncf-reseau.com est l’agence Publicis Nurun, dont le siège social est situé ?

Le site a été développé, pour le centre de services web de SNCF Réseau, par la société Oui.SNCF (VSC Technologies) dont le siège social est situé au 2, place de la Défense - CNIT 1 - BP 440 - 92053 Paris la Défense.

La conception et l’animation éditoriale du site a été confié à la société Everyday Content, dont le siège social est situé au ?

Les traductions anglophone ont été confiés à Christine Cross, traductrice freelance.

L’optimisation du site pour le référencement a été confiée à la société Just Search dont le siège social est situé au 9, rue des colonnes 75002 Paris

L’optimisation du site pour le respect des principales règles d’accessibilité numérique a été confiée à  la société Atalan, dont le siège social est situé au 74 boulevard Sébastopol 75003 Paris

Contactez-nous

Il est possible de transmettre des observations ou des suggestions au webmestre du site via le formulaire de contact. Il s’efforcera d’en tenir compte suivant les contraintes éditoriales, ergonomiques, graphiques et techniques du site. Il ne saurait pour autant répondre à des demandes particulières ou dépassant le cadre de la gestion administrative ou technique du site.

Conditions d’utilisation

Les informations fournies dans ce site, soumis à la loi française, le sont à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle.
Dans ce sens, SNCF Réseau ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. Celles-ci ne sauraient vous dispenser d’une analyse complémentaire et personnalisée.
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Droits d’auteur

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Informatique et libertés

Le site sncf-reseau.com a été déclaré à la Commission nationale de l’informatique et des libertés, conformément aux obligations issues de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés sous le récépissé de déclaration initiale n°1059435. Pour la nouvelle version du site en date du 16/09/08, SNCF Réseau est dispensé de déclaration car un correspondant informatique et liberté a été désigné au sein de l’entreprise. Les nouvelles fonctionnalités du site sont inscrites au registre des traitements tenu à jour par le correspondant de SNCF Réseau à la protection des données à caractère personnel.
Les personnes accédant au site sont susceptibles de communiquer des données personnelles les concernant en renseignant des formulaires. Ces formulaires indiqueront le caractère obligatoire ou facultatif des réponses ainsi que la finalité de cette collecte d’information.
Ces données collectées pourront faire l’objet d’un traitement automatisé ou non pour les finalités suivantes : prise en compte des demandes des internautes et réponse à celles-ci.
Toute prospection par automate d’appel, courrier électronique ou fax ainsi que toute cession ou location des données à des fins de prospection ne seront réalisées qu’avec le consentement préalable de l’internaute concerné à recevoir des prospections via ce canal ou/et à la cession de ses données.

Il est possible de s’opposer à toute prospection par d’autres moyens en écrivant à l’adresse indiquée ci-après :

SNCF Réseau
Direction de la communication et du Dialogue Territorial
Equipe communication externe et interne
15 /17 rue Jean-Philippe RAMEAU – CS 80001 – 93 418 LA PLAINE ST DENIS CEDEX

Par ailleurs, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression pour toute information vous concernant auprès du Webmestre du site via le formulaire de contact .
Pour toute réclamation relative à l’exercice de vos droits garantis par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez contacter le correspondant à la protection des données à caractère personnel de SNCF Réseau :

15 /17 rue Jean-Philippe RAMEAU
CS 80001 – 93 418 LA PLAINE ST DENIS CEDEX

Recueil de données personnelles en périodes de concertation

Les personnes sont informées que des données à caractère personnel sont collectées par SNCF Réseau via les modalités et outils de concertation : formulaire ou module de dépôt d’avis en ligne, réunion publique, atelier citoyen, etc. :

  • Nom, Prénom
  • Adresse postale et e-mail

Ces données font l’objet d’un traitement destiné à mieux analyser et prendre en compte les contributions (avis, réactions, questions) recueillies sur les projets de développement et de modernisation du réseau ferroviaire menés par SNCF Réseau et ses partenaires, ainsi qu’à tenir les personnes informées des suites des projets.

Le responsable du traitement est la Direction Générale Communication & Dialogue Territorial de SNCF Réseau.        

Les données ne seront conservées que pour une durée nécessaire à la réalisation des finalités énumérées ci-dessus, soit pour une durée de cinq années.

Elles seront uniquement transmises aux agences prestataires et cabinets de conseil experts en concertation qui accompagnent SNCF Réseau. Elles ne font l’objet d’aucun transfert en dehors de l’Union Européenne.

Les personnes disposent du droit d’accès, de rectification ou de suppression des données à caractère personnel le concernant ou de limitation du traitement, ainsi que du droit de s’opposer au traitement, du droit à la portabilité des données, du droit de retirer son consentement au traitement et du droit de définir les conditions d’utilisation de conservation et de communication de ses données personnelles en cas de décès.

A ce titre, toute personne justifiant de son identité pourra exercer ces droits en adressant sa demande au délégué à la protection des données (DPO). Il peut être contacté :

  • Par courrier : SNCF Réseau, Direction Juridique et de la Conformité, Département données personnelles, DPO, 15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001, 93418 La Plaine Saint Denis cedex
  • Par courriel : dpo@reseau.sncf.fr

Les personnes ont également la possibilité de saisir la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) pour introduire une réclamation.

Plan de Gestion des Informations Confidentielles

Le plan de gestion des informations confidentielles (PGIC), mis en place par SNCF Réseau pour protéger la confidentialité des informations dont l’entreprise dispose en sa qualité de gestionnaire d’infrastructure, est assorti d’un dispositif d’alerte spécifique ouvert à l’ensemble des agents et aux collaborateurs externes ou occasionnels de SNCF Réseau uniquement.

L’objectif de ce dispositif d’alerte est de pouvoir identifier et traiter tout éventuel incident avéré (ou fortement présumé) dans la protection des informations qualifiées de confidentielles par les textes et le PGIC lui-même.

Ce dispositif ne pouvant être ouvert aux autres personnes extérieures à SNCF Réseau, celles-ci sont invitées à informer la Direction juridique et de la conformité par courrier postal (SNCF RESEAU, DIRECTION JURIDIQUE & DE LA CONFORMITE - « Alerte PGIC », 15/17 rue Jean-Philippe RAMEAU, CS 80001, 93418 LA PLAINE SAINT DENIS CEDEX) au cas où elles auraient connaissance d’un incident avéré (ou fortement présumé) en lien avec la protection des informations qualifiés de confidentielles par le PGIC, accompagné de tout élément justificatif.

Ce courrier fera l’objet d’une instruction par les services compétents de SNCF Réseau et dans le respect du dispositif d’alerte PGIC en vigueur dans l’entreprise.

Cookies

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Liens hypertextes

A noter que l’existence d’un lien hypertexte du sncf-reseau.com vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. SNCF Réseau ne saurait être engagé quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers. Il vous est donc conseiller d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique.

Tout lien hypertexte vers le site sncf-reseau.com doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de SNCF Réseau. Des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire lors de la transmission électronique d’informations, fournies en l’état quelle que soit leur source.

Tarification

L’accès au site sncf-reseau.com est gratuit, hors fournisseurs d’accès Internet et hors coûts de communications téléphoniques qui sont facturés directement par les opérateurs.

Crédits photo / vidéo

1/ Les photos d’illustration générale du site sncf-reseau.com sont fournies par la Médiathèque SNCF Réseau.

D’autres visuels sont utilisés dans le site.

Crédits :

SNCF RÉSEAU / GIRAUD Philippe
SNCF RÉSEAU / FRAYSSEIX Philippe
SNCF RÉSEAU / L’Europe Vue du Ciel
SNCF RÉSEAU / BREUGNOT Dominique
SNCF RÉSEAU / IMATEC
SNCF RÉSEAU / D’ANGELO Jean-Jacques
SNCF RÉSEAU / S.BRANSTROM
SNCF RÉSEAU / ROBIN Paul
SNCF RÉSEAU / Christel SASSO
SNCF RÉSEAU / L. ROTHAN
SNCF RÉSEAU / MAMBERTI Thierry
SNCF RÉSEAU / RECOURA Christophe
SNCF RÉSEAU / NUNES Jorge
SNCF RÉSEAU / LOGEROT D.
SNCF RÉSEAU / CAMBON Sylvain
SNCF RÉSEAU / Sébastien MOSSON
SNCF RÉSEAU / Gaël KERBAOL
SNCF RÉSEAU / R.ARTIGES
SNCF RÉSEAU / FOSSE Didier
SNCF RÉSEAU / E.CARRAU
SNCF RÉSEAU / Frédéric SAUTEREAU
SNCF RÉSEAU / S.ZAUBITZER
SNCF RÉSEAU / CAP EVENEMENTIEL
SNCF RÉSEAU / CHABERT Xavier
SNCF RÉSEAU / SALIOU Gwenaël
SNCF RÉSEAU / Bruno LEVY
SNCF RÉSEAU / J.GOLDSTEIN
SNCF RÉSEAU / EIFFAGE-VERTIGO
SNCF RÉSEAU / JONATHAN
SNCF RÉSEAU / Jean-Luc VIART
SNCF RÉSEAU/CAPA/S.ZAUBITZER
SNCF RÉSEAU / D. LOGEROT
SNCF RÉSEAU / Samuel BollendoSNCF Réseau
SNCF RÉSEAU / O.GUERRIN
SNCF RÉSEAU / MRW
SNCF RÉSEAU / Julien DANIEL
SNCF RÉSEAU / ROLLE Gilles - REA
SNCF RÉSEAU / Philippe PONS
SNCF RÉSEAU / W. DANIELS
SNCF RÉSEAU / SAUTEREAU Frédéric/L’Oeil Public
SNCF RÉSEAU / Stéphane REMAEL
SNCF RÉSEAU / T. OZIL
SNCF RÉSEAU / PIA Olivier
SNCF RÉSEAU / LABOURIER Pierre
SNCF RÉSEAU / J. HEKIMIAN
SNCF RÉSEAU / CAPA / S. ZAUBITZER
SNCF RÉSEAU / Mozzini-Debreucq
SNCF RÉSEAU / CAPA ENTREPRISES
SNCF RÉSEAU / FRL PRODUCTIONS
SNCF RÉSEAU/ Marc PERREY
SNCF RÉSEAU/ FRL Productions
SNCF RÉSEAU / White Rabbit
SNCF RÉSEAU/IMAGE EXTREM
SNCF RÉSEAU / Posterscope
SNCF RÉSEAU / 49NEUF PRODUCTION
SNCF RÉSEAU / Ramses 2
Auditoire / SNCF RÉSEAU - Alstom Transport - SNCF
SNCF RÉSEAU / CAPA / Lionel Charrier (TOMA)
SNCF RÉSEAU / CAPA / Olivier Guerrin (TOMA)
SNCF RÉSEAU / CAPA / Christel Sasso (TOMA)
SNCF RÉSEAU / CAPA / Jean-Baptiste Vetter (TOMA)
SNCF RÉSEAU / CAPA / Stéphane Zaubitzer (TOMA)
SNCF RÉSEAU / CAPA / Julien Hekimian (TOMA)
SNCF RÉSEAU / CAPA / Gaël Kerbaol (TOMA)
SNCF RÉSEAU / CAPA / William Daniels (TOMA)
SNCF RÉSEAU/ MRW
SNCF RÉSEAU / CAPA / Thierry Ozil (TOMA)
SNCF RÉSEAU / CAPA / Jimmy Delpire (TOMA)
SNCF RÉSEAU / CAPA / Laurent Rothan (TOMA)
SNCF RÉSEAU / CAPA / Eric Baudet (TOMA)
SNCF RÉSEAU / CAPA / Julien Goldstein (TOMA)
SNCF RÉSEAU / CAPA / Elohim Carrau (TOMA)
SNCF RÉSEAU / CAPA / Frédéric Sautereau (TOMA)
SNCF RÉSEAU / CAPA / Sophie Brandstrom (TOMA)
SNCF RÉSEAU / CAPA / Vincent Baillais (TOMA)
SNCF RÉSEAU / CAPA / Jean-Luc Bertini (TOMA)
SNCF RÉSEAU / CAPA / Julien Daniel (TOMA)
SNCF RÉSEAU / CAPA / Stéphanie Jayet (TOMA)
SNCF RÉSEAU / CAPA / Alexandre Mostras (TOMA)
SNCF RÉSEAU / CAPA / Alexis Janicot (TOMA)
SNCF RÉSEAU / CAPA / David Richard (TOMA)
SNCF RÉSEAU / CAPA / Marie Genel (TOMA)
SNCF RÉSEAU / CAPA / Hubert Mouillade (TOMA)
SNCF RÉSEAU / CAPA / Samuel BollendoSNCF Réseau (TOMA)
SNCF RÉSEAU / CAPA / Stéphane Remael (TOMA)
SNCF RÉSEAU / CAPA / Richard Nourry (TOMA)
SNCF RÉSEAU / CAPA / Frédéric Christophorides (TOMA)
Julien Goldstein / TOMA
SNCF RÉSEAU / CAPA / Pascal Bastien (TOMA)
SNCF RÉSEAU/Henri PARENT
SNCF RÉSEAU / SNCF RÉSEAU ALSTOM SNCF / D. LEFRANC
SNCF RÉSEAU / SNCF RÉSEAU ALSTOM SNCF / Patrick RIMOND
SNCF RÉSEAU / SNCF RÉSEAU ALSTOM SNCF / Fabbro Reccoura
SNCF RÉSEAU / SNCF RÉSEAU ALSTOM SNCF / CAMBON Sylvain
SNCF RÉSEAU / O. Panier des Touches/Dolce vita
SNCF RÉSEAU / CAPA / Julian Renard (TOMA)
SNCF RÉSEAU/Jean-Pierre Porcher
SNCF RÉSEAU / Luc Benevello
Philippe Giraud/Rail Images
SNCF RÉSEAU / CAPA / Franck Bohbot (TOMA)
SNCF RÉSEAU / Christophe RECOURA
SNCF RÉSEAU / Patrick GRIPE
SNCF RÉSEAU / Anne Lanta
SNCF RÉSEAU/APC/Rodolphe Escher
SNCF RÉSEAU/APC/Anne Lanta
SNCF RÉSEAU/PHOTO LAB SERVICES
SNCF RÉSEAU/www.imatec-photo.com
SNCF RÉSEAU/4 VENTS
Matteis / LooatSciences
SNCF RÉSEAU / Photo Lab Services / Eric Laurent
SNCF RÉSEAU / GETTY / Jonathan Kitchen
SNCF RÉSEAU / GETTY / Steven Puetzer
SNCF RÉSEAU / Mad fotos
SNCF RÉSEAU/CAPA Pictures/Y.Manac’h
Lydie LECARPENTIER/REA
SNCF RÉSEAU/ TOMA / Stephanie Jayet
SNCF RÉSEAU/McCann/Franck Dunouau
SNCF RÉSEAU/McCann/Philippe Lassale
SNCF RÉSEAU/CAPA PICTURES/C.SASSO
SNCF RÉSEAU/CAPA Pictures/P.Sordoillet
Alexandre Mostras / TOMA,SNCF RÉSEAU/CAPA/A.Mostras (TOMA)
SNCF RÉSEAU/CAPA/E. Fradin (TOMA)
SNCF RÉSEAU/CAPA/C.Sasso(TOMA)
SNCF RÉSEAU/CAPA Pictures/O.Panier des Touches
SNCF RÉSEAU/McCann, SNCF RÉSEAU/Capa Entreprises, SNCF RÉSEAU/Florian Vaz
DANIEL ROUSSELOT
SNCF RÉSEAU/CAPA/Thierry GUETTA
SNCF RÉSEAU/CAPA/Baptiste BUOB
SNCF RÉSEAU/CAPA/Guy BEAUCHE
SNCF RÉSEAU/CAPA/Francisco BRZOVIC
SNCF RÉSEAU/CAPA/Manuel CHIARELLO
SNCF RÉSEAU/CAPA/Romain BRUGEROLLE
SNCF RÉSEAU/CAPA/J-M GERBER
SNCF RÉSEAU/CAPA/Jean-Michel
SNCF RÉSEAU/CAPA/Julien TERUEL
SNCF RÉSEAU/CAPA Pictures/Moura
SNCF RÉSEAU/Capa Pictures/Sylvain Lefevre
SNCF RÉSEAU/CAPA Pictures/O. Panier des Touches
SNCF RÉSEAU / CAPA Pictures / Michel Caumes
SNCF RÉSEAU/McCann/Claire Lise HAVET
Claire-Lise Havet;SNCF RÉSEAU/McCann/Claire Lise HAVET
SNCF RÉSEAU/McCann/Franck Poirier
Valentine Pedoussat / www.eggplantine.com
Aurore Baron
Arnaud Février

2/ Production et réalisation des films

  • CAPA Entreprises

80, rue de la Croix Nivert
75015 Paris

  • McCANN France

69, boulevard du Général Leclerc
92583 Clichy

  • Auditoires Films

9, rue du Helder
75009 Paris

Cartographie

Les cartes dynamiques ou interactives sont l'oeuvre du SIG de SNCF Réseau, exceptée la carte du réseau en chantier en Ile-de-France qui est l'ouvre de la société Unami.

Crédit du fonds de la carte interactive du réseau ferré : © les contributeurs d’OpenStreetMap.
Les données sont disponibles sous la licence ODbL et la carte est sous la licence CC-BY-SA. Pour en savoir plus, rendez-vous sur http://www.openstreetmap.org/copyright