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Mentions légales

Publié le 12/11/2018

Editeur du site Internet

Le site sncf-reseau.com est la propriété de SNCF Réseau, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial (EPIC), enregistré sous le n° RCS Bobigny B 412 280 737 au registre du commerce et des sociétés, code APE 5221Z, dont le siège social est situé au 15 /17 rue Jean-Philippe RAMEAU – CS 80001 – 93 418 LA PLAINE ST DENIS CEDEX. Tél. 01 71 92 60 00. Identifiant TVA : FR 73 412 280 737

Le Directeur de publication est Patrick Jeantet, en sa qualité de Président.

  • Directeur de publication délégué : Directeur Général Adjoint – Direction Générale Communication et Dialogue Territorial, Marc Berthod.
  • Responsables du site :
    • Jérémie Juraver (Chef de projet web national et communication digitale),
    • Brunilde Loisson de Guinaumont (Rédactrice en chef)

Hébergement et moyens techniques

Le site sncf-reseau.com est hébergé par la filiale Oui.SNCF (VSC Technologies), dont le siège social est situé au 2, place de la Défense - CNIT 1 - BP 440 - 92053 Paris la Défense

Conception et création du site

La société qui a réalisé le graphisme et l’ergonomie du site sncf-reseau.com est l’agence Publicis Nurun, dont le siège social est situé au 133, avenue des Champs Elysées, 75008 Paris.

Le site a été développé, pour le centre de services web de SNCF Réseau, par la société Oui.SNCF (VSC Technologies) dont le siège social est situé au 2, place de la Défense - CNIT 1 - BP 440 - 92053 Paris la Défense.

La conception et l’animation éditoriale du site a été confié à la société Everyday Content, dont le siège social est situé au 30-34 Rue du Chemin Vert, 75011 Paris.

Les traductions anglophones ont été confiées à Christine Cross, traductrice freelance.

L’optimisation du site pour le référencement a été confiée à la société Just Search dont le siège social est situé au 9, rue des colonnes 75002 Paris

L’optimisation du site pour le respect des principales règles d’accessibilité numérique a été confiée à  la société Atalan, dont le siège social est situé au 74 boulevard Sébastopol 75003 Paris

Contactez-nous

Il est possible de transmettre des observations ou des suggestions au webmestre du site via le formulaire de contact. Il s’efforcera d’en tenir compte suivant les contraintes éditoriales, ergonomiques, graphiques et techniques du site. Il ne saurait pour autant répondre à des demandes particulières ou dépassant le cadre de la gestion administrative ou technique du site.

Conditions d’utilisation

Les informations fournies dans ce site, soumis à la loi française, le sont à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle.
Dans ce sens, SNCF Réseau ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. Celles-ci ne sauraient vous dispenser d’une analyse complémentaire et personnalisée.
Bien que l’entreprise mette tout en œuvre pour vous offrir des informations et/ou services disponibles et vérifiés, elle ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d’un virus sur son site.
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En conséquence, vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le présent site, exploiter les informations fournies par ce site sous votre responsabilité exclusive, avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation.

Droits d’auteur

Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Le site sncf-reseau.com doit être considéré comme un tout indissociable. Les informations y figurant sont réservées à un usage exclusivement personnel ou professionnel, à l’exclusion de tout usage commercial ou publicitaire, et ne peuvent être en tout ou partie ni reproduites, ni communiquées.

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Le non-respect de cette interdiction, protégeant le droit d’auteur, constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Dans ce cadre, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le logo de SNCF Réseau, seul ou associé, à quelque titre que ce soit sans l’accord préalable écrit de l’entreprise.

Informatique et libertés

Le site sncf-reseau.com a été déclaré à la Commission nationale de l’informatique et des libertés, conformément aux obligations issues de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés sous le récépissé de déclaration initiale n°1059435. Pour la nouvelle version du site en date du 16/09/08, SNCF Réseau est dispensé de déclaration car un correspondant informatique et liberté a été désigné au sein de l’entreprise. Les nouvelles fonctionnalités du site sont inscrites au registre des traitements tenu à jour par le correspondant de SNCF Réseau à la protection des données à caractère personnel.
Les personnes accédant au site sont susceptibles de communiquer des données personnelles les concernant en renseignant des formulaires. Ces formulaires indiqueront le caractère obligatoire ou facultatif des réponses ainsi que la finalité de cette collecte d’information.
Ces données collectées pourront faire l’objet d’un traitement automatisé ou non pour les finalités suivantes : prise en compte des demandes des internautes et réponse à celles-ci.
Toute prospection par automate d’appel, courrier électronique ou fax ainsi que toute cession ou location des données à des fins de prospection ne seront réalisées qu’avec le consentement préalable de l’internaute concerné à recevoir des prospections via ce canal ou/et à la cession de ses données.

Il est possible de s’opposer à toute prospection par d’autres moyens en écrivant à l’adresse indiquée ci-après :

SNCF Réseau
Direction de la communication et du Dialogue Territorial
Equipe communication externe et interne
15 /17 rue Jean-Philippe RAMEAU – CS 80001 – 93 418 LA PLAINE ST DENIS CEDEX

Par ailleurs, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression pour toute information vous concernant auprès du Webmestre du site via le formulaire de contact .
Pour toute réclamation relative à l’exercice de vos droits garantis par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez contacter le correspondant à la protection des données à caractère personnel de SNCF Réseau :

15 /17 rue Jean-Philippe RAMEAU
CS 80001 – 93 418 LA PLAINE ST DENIS CEDEX

Recueil de données personnelles en périodes de concertation

Les personnes sont informées que des données à caractère personnel sont collectées par SNCF Réseau via les modalités et outils de concertation : formulaire ou module de dépôt d’avis en ligne, réunion publique, atelier citoyen, etc. :

  • Nom, Prénom
  • Adresse postale et e-mail

Ces données font l’objet d’un traitement destiné à mieux analyser et prendre en compte les contributions (avis, réactions, questions) recueillies sur les projets de développement et de modernisation du réseau ferroviaire menés par SNCF Réseau et ses partenaires, ainsi qu’à tenir les personnes informées des suites des projets.

Le responsable du traitement est la Direction Générale Communication & Dialogue Territorial de SNCF Réseau.        

Les données ne seront conservées que pour une durée nécessaire à la réalisation des finalités énumérées ci-dessus, soit pour une durée de cinq années.

Elles seront uniquement transmises aux agences prestataires et cabinets de conseil experts en concertation qui accompagnent SNCF Réseau. Elles ne font l’objet d’aucun transfert en dehors de l’Union Européenne.

Les personnes disposent du droit d’accès, de rectification ou de suppression des données à caractère personnel le concernant ou de limitation du traitement, ainsi que du droit de s’opposer au traitement, du droit à la portabilité des données, du droit de retirer son consentement au traitement et du droit de définir les conditions d’utilisation de conservation et de communication de ses données personnelles en cas de décès.

A ce titre, toute personne justifiant de son identité pourra exercer ces droits en adressant sa demande au délégué à la protection des données (DPO). Il peut être contacté :

  • Par courrier : SNCF Réseau, Direction Juridique et de la Conformité, Département données personnelles, DPO, 15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001, 93418 La Plaine Saint Denis cedex
  • Par courriel : dpo@reseau.sncf.fr

Les personnes ont également la possibilité de saisir la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) pour introduire une réclamation.

Plan de Gestion des Informations Confidentielles

Le plan de gestion des informations confidentielles (PGIC), mis en place par SNCF Réseau pour protéger la confidentialité des informations dont l’entreprise dispose en sa qualité de gestionnaire d’infrastructure, est assorti d’un dispositif d’alerte spécifique ouvert à l’ensemble des agents et aux collaborateurs externes ou occasionnels de SNCF Réseau uniquement.

L’objectif de ce dispositif d’alerte est de pouvoir identifier et traiter tout éventuel incident avéré (ou fortement présumé) dans la protection des informations qualifiées de confidentielles par les textes et le PGIC lui-même.

Ce dispositif ne pouvant être ouvert aux autres personnes extérieures à SNCF Réseau, celles-ci sont invitées à informer la Direction juridique et de la conformité par courrier postal (SNCF RESEAU, DIRECTION JURIDIQUE & DE LA CONFORMITE - « Alerte PGIC », 15/17 rue Jean-Philippe RAMEAU, CS 80001, 93418 LA PLAINE SAINT DENIS CEDEX) au cas où elles auraient connaissance d’un incident avéré (ou fortement présumé) en lien avec la protection des informations qualifiés de confidentielles par le PGIC, accompagné de tout élément justificatif.

Ce courrier fera l’objet d’une instruction par les services compétents de SNCF Réseau et dans le respect du dispositif d’alerte PGIC en vigueur dans l’entreprise.

Cookies

Le site sncf-reseau.com utilise des cookies stockés dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 1 an. Il est possible de vous opposer à leur utilisation via le bandeau apparaissant au bas de votre écran, lors de votre première connexion. Si vous avez poursuivi votre navigation par erreur, vous pouvez faire réapparaître le bandeau en supprimant les cookies grâce aux options de votre navigateur.

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Liens hypertextes

A noter que l’existence d’un lien hypertexte du sncf-reseau.com vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. SNCF Réseau ne saurait être engagé quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers. Il vous est donc conseiller d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique.

Tout lien hypertexte vers le site sncf-reseau.com doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de SNCF Réseau. Des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire lors de la transmission électronique d’informations, fournies en l’état quelle que soit leur source.

Tarification

L’accès au site sncf-reseau.com est gratuit, hors fournisseurs d’accès Internet et hors coûts de communications téléphoniques qui sont facturés directement par les opérateurs.

Crédits photo / vidéo

1/ Les photos d’illustration générale du site sncf-reseau.com sont fournies par la Médiathèque SNCF Réseau.

D’autres visuels sont utilisés dans le site.

Crédits :

  • SNCF RÉSEAU / GIRAUD Philippe
  • SNCF RÉSEAU / FRAYSSEIX Philippe
  • SNCF RÉSEAU / L’Europe Vue du Ciel
  • SNCF RÉSEAU / BREUGNOT Dominique
  • SNCF RÉSEAU / IMATEC
  • SNCF RÉSEAU / D’ANGELO Jean-Jacques
  • SNCF RÉSEAU / S.BRANSTROM
  • SNCF RÉSEAU / ROBIN Paul
  • SNCF RÉSEAU / Christel SASSO
  • SNCF RÉSEAU / L. ROTHAN
  • SNCF RÉSEAU / MAMBERTI Thierry
  • SNCF RÉSEAU / RECOURA Christophe
  • SNCF RÉSEAU / NUNES Jorge
  • SNCF RÉSEAU / LOGEROT D.
  • SNCF RÉSEAU / CAMBON Sylvain
  • SNCF RÉSEAU / Sébastien MOSSON
  • SNCF RÉSEAU / Gaël KERBAOL
  • SNCF RÉSEAU / R.ARTIGES
  • SNCF RÉSEAU / FOSSE Didier
  • SNCF RÉSEAU / E.CARRAU
  • SNCF RÉSEAU / Frédéric SAUTEREAU
  • SNCF RÉSEAU / S.ZAUBITZER
  • SNCF RÉSEAU / CAP EVENEMENTIEL
  • SNCF RÉSEAU / CHABERT Xavier
  • SNCF RÉSEAU / SALIOU Gwenaël
  • SNCF RÉSEAU / Bruno LEVY
  • SNCF RÉSEAU / J.GOLDSTEIN
  • SNCF RÉSEAU / EIFFAGE-VERTIGO
  • SNCF RÉSEAU / JONATHAN
  • SNCF RÉSEAU / Jean-Luc VIART
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / S.ZAUBITZER
  • SNCF RÉSEAU / D. LOGEROT
  • SNCF RÉSEAU / Samuel Bollendo
  • SNCF Réseau SNCF RÉSEAU / O.GUERRIN
  • SNCF RÉSEAU / MRW
  • SNCF RÉSEAU / Julien DANIEL
  • SNCF RÉSEAU / ROLLE Gilles - REA
  • SNCF RÉSEAU / Philippe PONS
  • SNCF RÉSEAU / W. DANIELS
  • SNCF RÉSEAU / SAUTEREAU Frédéric/L’Oeil Public
  • SNCF RÉSEAU / Stéphane REMAEL
  • SNCF RÉSEAU / T. OZIL
  • SNCF RÉSEAU / PIA Olivier
  • SNCF RÉSEAU / LABOURIER Pierre
  • SNCF RÉSEAU / J. HEKIMIAN
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / S. ZAUBITZER
  • SNCF RÉSEAU / Mozzini-Debreucq
  • SNCF RÉSEAU / CAPA ENTREPRISES
  • SNCF RÉSEAU / FRL PRODUCTIONS
  • SNCF RÉSEAU/ Marc PERREY
  • SNCF RÉSEAU/ FRL Productions
  • SNCF RÉSEAU / White Rabbit
  • SNCF RÉSEAU / IMAGE EXTREM
  • SNCF RÉSEAU / Posterscope
  • SNCF RÉSEAU / 49NEUF PRODUCTION
  • SNCF RÉSEAU / Ramses 2 Auditoire
  • SNCF RÉSEAU - Alstom Transport
  • SNCF SNCF RÉSEAU / CAPA / Lionel Charrier (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Olivier Guerrin (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Christel Sasso (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Jean-Baptiste Vetter (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Stéphane Zaubitzer (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Julien Hekimian (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Gaël Kerbaol (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / William Daniels (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / MRW
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Thierry Ozil (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Jimmy Delpire (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Laurent Rothan (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Eric Baudet (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Julien Goldstein (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Elohim Carrau (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Frédéric Sautereau (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Sophie Brandstrom (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Vincent Baillais (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Jean-Luc Bertini (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Julien Daniel (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Stéphanie Jayet (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Alexandre Mostras (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Alexis Janicot (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / David Richard (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Marie Genel (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Hubert Mouillade (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Samuel Bollendo
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Stéphane Remael (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Richard Nourry (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Frédéric Christophorides (TOMA) Julien Goldstein / TOMA
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Pascal Bastien (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / Henri PARENT
  • SNCF RÉSEAU ALSTOM SNCF / D. LEFRANC
  • SNCF RÉSEAU / SNCF RÉSEAU ALSTOM SNCF / Patrick RIMOND
  • SNCF RÉSEAU / SNCF RÉSEAU ALSTOM SNCF / Fabbro Reccoura
  • SNCF RÉSEAU / SNCF RÉSEAU ALSTOM SNCF / CAMBON Sylvain
  • SNCF RÉSEAU / O. Panier des Touches / Dolce vita
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Julian Renard (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / Jean-Pierre Porcher
  • SNCF RÉSEAU / Luc Benevello Philippe Giraud / Rail Images
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Franck Bohbot (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / Christophe RECOURA
  • SNCF RÉSEAU / Patrick GRIPE
  • SNCF RÉSEAU / Anne Lanta
  • SNCF RÉSEAU / APC / Rodolphe Escher
  • SNCF RÉSEAU / APC / Anne Lanta
  • SNCF RÉSEAU / PHOTO LAB SERVICES
  • SNCF RÉSEAU / www.imatec-photo.com
  • SNCF RÉSEAU / 4 VENTS Matteis / LooatSciences
  • SNCF RÉSEAU / Photo Lab Services / Eric Laurent
  • SNCF RÉSEAU / GETTY / Jonathan Kitchen
  • SNCF RÉSEAU / GETTY / Steven Puetzer
  • SNCF RÉSEAU / Mad fotos
  • SNCF RÉSEAU / CAPA Pictures / Y.Manac’h Lydie LECARPENTIER / REA
  • SNCF RÉSEAU/ TOMA / Stephanie Jayet
  • SNCF RÉSEAU / McCann / Franck Dunouau
  • SNCF RÉSEAU / McCann / Philippe Lassale
  • SNCF RÉSEAU / CAPA PICTURES / C.SASSO
  • SNCF RÉSEAU / CAPA Pictures / P.Sordoillet Alexandre Mostras / TOMA
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / A.Mostras (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU/CAPA / E. Fradin (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / C.Sasso (TOMA)
  • SNCF RÉSEAU / CAPA Pictures / O.Panier des Touches
  • SNCF RÉSEAU / McCann
  • SNCF RÉSEAU / Capa Entreprises
  • SNCF RÉSEAU / Florian Vaz DANIEL ROUSSELOT
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Thierry GUETTA
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Baptiste BUOB
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Guy BEAUCHE
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Francisco BRZOVIC
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Manuel CHIARELLO
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Romain BRUGEROLLE
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / J-M GERBER
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Jean-Michel
  • SNCF RÉSEAU / CAPA / Julien TERUEL
  • SNCF RÉSEAU / CAPA Pictures / Moura
  • SNCF RÉSEAU / Capa Pictures / Sylvain Lefevre
  • SNCF RÉSEAU / CAPA Pictures / Michel Caumes
  • SNCF RÉSEAU / McCann / Claire-Lise Havet
  • SNCF RÉSEAU / McCann / Franck Poirier
  • Valentine Pedoussat / www.eggplantine.com
  • Aurore Baron
  • SNCF RÉSEAU / FEVRIER Arnaud
  • Sébastien Douarche
  • Olivier Ramonteu

2/ Production et réalisation des films

  • CAPA Entreprises

80, rue de la Croix Nivert
75015 Paris

  • McCANN France

69, boulevard du Général Leclerc
92583 Clichy

  • Auditoires Films

9, rue du Helder
75009 Paris

Cartographie

Les cartes dynamiques ou interactives sont l'oeuvre du SIG de SNCF Réseau, exceptée la carte du réseau en chantier en Ile-de-France qui est l'ouvre de la société Unami.

Crédit du fonds de la carte interactive du réseau ferré : © les contributeurs d’OpenStreetMap.
Les données sont disponibles sous la licence ODbL et la carte est sous la licence CC-BY-SA. Pour en savoir plus, rendez-vous sur http://www.openstreetmap.org/copyright

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