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Consultation DRR 2023 modifié – 08 octobre 2022 (terminée)

Publié le 07/10/2022 mis à jour le 08/10/2022

Vous pouvez télécharger ci-dessous les projets de Document de Référence du Réseau (DRR) et leurs annexes pour l'horaire de service 2023 ainsi que l’avis de consultation expliquant les modalités de la consultation et exposant les principales modifications proposées.
La consultation du DRR 2023M V5 est ouverte du 8 octobre au 8 décembre 2022 (inclus).

Document principal et annexes

Annexe 1.0 - Gestion documentaire

Annexe 1.0 - Gestion documentaire

Publié le 08/10/2022 mis à jour le 08/10/2022

Annexe 1.1 - Gestion des modifications

Annexe 1.1 - Gestion des modifications

Publié le 08/10/2022 mis à jour le 08/10/2022

Annexe 3.1 - Conditions générales du contrat d'utilisation de l'infrastructure du réseau ferré national et du contrat d'attribution de sillons sur le réseau ferré national

Annexe 3.1 Conditions générales du contrat d'utilisation

Publié le 08/10/2022 mis à jour le 08/10/2022

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