- Documents d’exploitation de portée nationale
Circulations dérogatoires (PDF - 879 Ko)
(Version nº 03 du 21/02/2023, applicable à partir du 02/04/2023)
Liaisons radios de manœuvre (PDF - 123 Ko)
(Version n° 02 du 18/05/2015, applicable à partir du 14/12/2015)
- Règles d’exploitation particulières
Manœuvres d'embranchés sur le réseau ferré national (PDF - 1007 Ko)
(Version n° 03 du 30/09/2019, applicable à partir du 15/12/2019)
Matériel roulant d’embranché circulant sur le RFN. Agrément. Maintenance (PDF - 1 Mo)
(Version n° 03 du 04/10/2019, applicable à partir du 15/12/2019)
Prescriptions relatives à la sécurité des circulations touristiques régulières sur des lignes figurant au DRR (PDF - 864 Ko)
(Version n° 03 du 02/11/2016, applicable à partir du 02/04/2017)
Processus autorisant la circulation et le travail des véhicules exclusivement utilisés pour la réalisation de travaux (PDF - 676 Ko)
(Version n° 05 du 30/09/2022, applicable à partir du 11/12/2022)
Véhicules exclusivement utilisés pour la réalisation de travaux sur le RFN : caractéristiques techniques (PDF - 676 Ko)
(Version n° 04 du 30/09/2022, applicable à partir du 11/12/2022)
- Utilisation du réseau
Accès aux cabines de conduite des trains des exploitants ferroviaires (PDF - 478 Ko)
(Version n° 02 du 21/11/2022 applicable à partir du 01/12/2022)
Coordination de la gestion des situations de crise (PDF - 426 Ko)
(Version n° 01 du 08/10/2022, applicable dès réception)
Gestion et fourniture aux opérateurs ferroviaires de documents de sécurité et présentation des sites desservis (PDF - 786 Ko)
(Version n° 05 du 24/07/2019 applicable à partir du 15/12/2019)
Graissage des rails (PDF - 492 Ko)
(Version n° 02 du 02/10/2018, applicable à partir du 09/06/2019)
Incidents et accidents - Avis, mesures conservatoires et enquêtes (PDF - 825 Ko)
(Version n° 07 du 15/11/2023, applicable à partir du 09/06/2024)
Information des conducteurs sur les modifications d’infrastructure (PDF - 3 Mo)
(Version n° 07 du 30/08/2022, applicable à partir du 11/12/2022)
Livret des standards Gare Ligne H00 système (PDF - 7 Mo)
(Version 06/2024)
Management de la performance de l’exploitation (PDF - 1 Mo)
(Version n° 06 du 08/04/2024, applicable à partir du 17/06/2024)
MOA tiers - Directives de Sécurité Ferroviaire (PDF - 2 Mo)
(Version n° 01 du 18/12/2017, applicable à partir du 15/01/2018)
Procédure de gestion des clés de cryptage ERTMS (PDF - 931 Ko)
(Version n° 03 du 11/07/2022 applicable à partir du 11/12/2022)
Référentiel pour le ravitaillement en carburant (PDF - 239 Ko)
(Version n° 01 du 09/11/2011, applicable à partir du 11/12/2011)
Règles de la gestion opérationnelle des circulations (PDF - 1 Mo)
(Version n° 10 du 20/10/2022, applicable à partir du 12/12/2022)
Séjour temporaire des wagons transportant des marchandises dangereuses (PDF - 593 Ko)
(Version n° 04 du 06/03/2023, applicable à partir du 01/09/2023)
Utilisation des voies de service (PDF - 853 Ko)
(Version n° 05 du 05/09/2022, applicable à partir du 11/06/2023)
Cas d’exonération du mécanisme de pénalités pour non utilisation des capacités travaux
(Version n°1 du 13/09/24, applicable à partir du 15/12/24)
- Vérification du matériel roulant
Analyse d'impact des modifications de l'infrastructure sur la pérennité des résultats des études de compatibilité (PDF - 1 Mo)
(Version n° 02 du 01/06/2023, applicable dès réception)
Guide à l'usage des entreprises ferroviaires pour la vérification de la compatibilité entre le véhicule et l'itinéraire (PDF - 7 Mo)
(Version n° 03 du 11/04/2023, applicable dès réception)
Procédure de vérification de compatibilité des matériels roulants avec l’armement de voie (PDF - 2 Mo)
(Version n° 03 du 11/01/2022, applicable à partir du 25/01/2022)
Procédure de vérification de la compatibilité des performances d’accélération des véhicules avec les délais d’annonce (PDF - 4 Mo)
(Version n° 03 du 06/10/2021, applicable à partir du 02/11/2021)
Procédure de vérification de la compatibilité des véhicules avec les ponts rails des lignes du GI SNCF Réseau (PDF - 2 Mo)
(Version n° 02 du 11/10/2021, applicable à partir du 02/11/2021)
Procédure de vérification de la compatibilité du gabarit du véhicule avec les différents items « gabarit » de l’infrastructure (PDF - 836 Ko)
(Version n° 02 du 15/11/2021, applicable à partir du 01/12/2021)
Procédure de vérification de compatibilité du véhicule avec la signalisation (PDF - 773 Ko)
(Version n° 02 du 01/02/2022, applicable à partir du 14/02/2022)
Procédure de vérification de la compatibilité du véhicule avec la traction électrique (PDF - 3 Mo)
(Version n° 02 du 15/11/2021, applicable dès réception)
