Ajouts au 30 avril 2019
Est portée à la connaissance du public la liste des textes ajoutés entre le 1er avril 2019 et le 30 avril 2019 à la documentation d’exploitation ferroviaire établie par SNCF Réseau en application de l’article 10 du décret n° 2006-1279 du 19 octobre 2006 relatif à la sécurité des circulations ferroviaires et à l’interopérabilité du système ferroviaire :
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Titre du document |
Référence infrastructure |
Référence ARCOLE |
Version |
Date de version |
Date de début d’application |
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Prescriptions concernant l'utilisation du dispositif d'avertissement sonore d'un engin moteur |
RFN-IG-SE 02 D-00-n°008 |
DST-EXP-DOCEX-0190482 |
1 |
19/03/2019 |
09/06/2019 |
Ces documents sont disponibles dans leur version intégrale sur demande à SNCF Réseau, 15 /17 rue Jean-Philippe RAMEAU - CS 80001 – 93418 LA PLAINE ST DENIS CEDEX
Modifications au 30 avril 2019
Est portée à la connaissance du public la liste des textes modifiés entre le 1er avril 2019 et le 30 avril 2019 de la documentation d’exploitation ferroviaire établie par SNCF Réseau en application de l’article 10 du décret n° 2006-1279 du 19 octobre 2006 relatif à la sécurité des circulations ferroviaires et à l’interopérabilité du système ferroviaire :
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Titre du document |
Référence infrastructure |
Référence ARCOLE |
Version |
Date de version |
Date de début d’application |
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Utilisation des Fiches de Détournement |
RFN-IG-SE 02 D-00-n°006 |
DST-EXP-DOCEX-0124674 |
2 |
07/03/2019 |
09/06/2019 |
Ces documents sont disponibles dans leur version intégrale sur demande à SNCF Réseau, 15 /17 rue Jean-Philippe RAMEAU - CS 80001 – 93418 LA PLAINE ST DENIS CEDEX