Aller au contenu principal

Votre croissance passe aussi par nos lignes ferroviaires

Les Documents techniques cités dans le DRR

Publié le 21/04/2019 mis à jour le 09/12/2022

Documents techniques cités dans le DRR

Documentation d'exploitation et règles d'exploitation particulières

  • Documents d’exploitation de portée nationale

Circulations dérogatoires (PDF - 879 Ko)

(Version 02 du 06/06/2017, applicable à partir du 10/12/2017) 

Liaisons radios de manœuvre (PDF - 123 Ko)

(Version 02, applicable à partir du 14/12/2015) 

Graissage des rails (PDF - 492 Ko)

(Version 2 du 02/10/2018, applicable à partir du 09/06/2019) 

 

  • Règles d’exploitation particulières

Manoeuvres d'embranchés sur le réseau ferré national (PDF - 1007 Ko)

(Version 3 du 30/09/2019, applicable à partir du 15/12/2019)

Matériel roulant d’embranché circulant sur le RFN. Agrément. Maintenance (PDF - 1 Mo)

(Version 3 du 04/10/19 applicable à partir du 15/12/19)

Prescriptions relatives à la sécurité des circulations touristiques régulières sur des lignes figurant au document de référence du réseau (PDF - 864 Ko)

(Version 03 du 02/11/2016 applicable à partir du 02/04/2017)

Processus autorisant la circulation et le travail des véhicules exclusivement utilisés pour la réalisation de travaux (PDF - 676 Ko)

(Version 5 du 30/09/22 applicable à partir du 11/12/22)

Véhicules exclusivement utilisés pour la réalisation de travaux sur le RFN: caractéristiques techniques (PDF - 676 Ko)

(Version 02 du 21/09/2018 applicable à partir du 09/12/2018)

 

Documents d'utilisation du réseau

DSF - Directives de sécurité ferroviaire (PDF - 2 Mo)

(Version 01 du 18/12/2017, applicable à partir du 15/01/2018) 

Règles de la gestion opérationnelle des circulations (PDF - 1 Mo)

(Version 07 du 11/10/2019, applicable à partir du 15/12/2019)

Management de la performance de l’exploitation (PDF - 1 Mo)

(Version 05 du 30/10/2019, applicable à partir du 15/12/2019)

Incidents et accidents - Avis - Mesures conservatoires et enquêtes (PDF - 825 Ko)

(Version 04 du 02/10/2019, applicable à partir du 15/12/2019)

Gestion et fourniture aux opérateurs ferroviaires de documents de sécurité et présentation des sites desservis (PDF - 786 Ko)

(Version 05 du 24/07/2019 applicable à partir du 15/12/2019)

Utilisation des voies de service (PDF - 853 Ko)

(Version 4 du 13/07/20 applicable à partir du 13/12/2020) 

Référentiel pour le ravitaillement en carburant (PDF - 239 Ko)

(Version 01 du 09/11/2011, applicable à partir du 11/12/2011)

Accès aux cabines de conduite des trains des exploitants ferroviaires (PDF - 478 Ko)
(Version 2 du 21/11/22 applicable à partir du 01/12/22)

Procédure de gestion des clés de cryptage ERTMS  (PDF - 931 Ko)
(Version 3 du 11/07/22 applicable à partir du 11/12/2022)

Séjour temporaire des wagons transportant des marchandises dangereuses (RFN-CG-TR 02 E-04-n°003) (PDF - 593 Ko)
(Version 3 du 05/09/2019, applicable à partir du 15/12/2019)

Information des conducteurs sur les modifications d’infrastructure (PDF - 3 Mo)

(Version 03 du 19/06/2017, applicable à partir du 21/09/2017)

 

Documentation liée à l'allocation de capacité

Manuel du demandeur de capacité commerciale (PDF - 1 Mo)

(Version 2 du 3 février 2022 applicable au 3 février 2022)

Capacité de dernière minute (PDF - 1 Mo)

(Version 2 du 05/09/22, applicable à partir du 15/09/2022)

Liste des gares dites "structurantes" (PDF - 393 Ko)

(Version 04 du 20/05/2020, applicable à partir du 22/06/2020)

Référentiel des horaires d'ouvertures de lignes, gares et postes pour le Service Annuel 2023 (PDF - 2 Mo)

(Version notifiée via OLGA - janvier 2021)

Référentiel d’ouverture des lignes, gares et postes pour le Service Annuel 2024 (PDF - 3 Mo)

Déclaration de capacité-cadre (PDF - 1 Mo)

(Version 3 de septembre 2019)

Données nécessaires au calcul des marches, à la détermination des charges remorquables et des capacités d'accélération (PDF - 173 Ko)

(Version 01 du 25 octobre 2017)

Règles de mise en compatibilité des sillons en conception horaire (PDF - 9 Mo)

(Version 2 du 06 décembre 2021)

 

  • Normes de tracé horaire

Normes de tracé horaire SA 2023 : 
​ Normes de tracé horaire sur les lignes nationales pour le SA 2023 (PDF - 6 Mo)

(Version 3 du 04/07/22, applicable à partir du 11/12/2022)

​ Normes de tracé horaire sur les lignes régionales pour le SA 2023 (PDF - 3 Mo)

(Version 3 du 04/07/22, applicable à partir du 11/12/2022)

​ Normes de tracé horaire des sections équipées d'IPCS à conditions de tracé particulières pour le SA 2023 (PDF - 820 Ko)

(Version 3 du 04/07/22, applicable à partir du 11/12/2022)
 

Normes de tracé horaire SA 2024 : 

Normes de tracé horaire sur les lignes nationales pour le SA 2024 (PDF - 9 Mo)
(Version 1 du 30/06/22, applicable à partir du 10/12/2023)

Normes de tracé horaire sur les lignes régionales pour le SA 2024 (PDF - 5 Mo)
(Version 1 du 04/07/22, applicable à partir du 10/12/2023)

Normes de tracé horaire des sections équipées d’IPCS à condition de tracé particulières pour le SA 2024 (PDF - 973 Ko)
(Version 1 du 30/06/22, applicable à partir du 10/12/2023)

 

  • Documentation relative au projet Timetable Redesign (TTR)

TTR - Résumé exécutif (PDF - 182 Ko)
TTR - FAQ (PDF - 101 Ko)

 

  • Restrictions temporaires de capacité

Macro-ordonnancements SA 2023 : 

SA2023 Macro Ordonnancement DZP SE (PDF - 4 Mo)
SA2023 Macro Ordonnancement DMT NEN (PDF - 778 Ko)

 

Macro-ordonnancements SA 2024 : 

SA2024 Macro ordonnancement CPS Sud-IDF (XLSX - 924 Ko)
SA2024 Macro ordonnancement DZP NEN (XLSX - 10 Mo)
SA2024 Macro ordonnancement DZP SE (XLSX - 1 Mo)
SA2024 Macro ordonnancement Sud Ouest (XLSX - 1 Mo)
SA2024_NEN_Macro ordonnancement CPS Nord IDF PE (XLSX - 1 Mo)
SA2024_NEN_Macro ordonnancement CPS Nord IDF PN (XLSX - 1 Mo)
SA2024_NEN_Macro ordonnancement CPS Nord IDF PSL (XLSX - 1 Mo)

 

Macro-ordonnancements SA 2025 : 

SA2025_MACRO ORDO ATL_PCC ATL_2022-12-15 (XLSX - 1 Mo)
SA2025_MACRO ORDO IDF SUD_PCC ATL_2022-12-12 (XLSX - 245 Ko)
SA2025_Typologies Fenêtres Génériques ATL_2022-12-15 (PDF - 2 Mo)
SA2025_Itinéraires alternatifs et règles de circulation_NEN_Vfinale 2022-11-02 (PDF - 2 Mo)
SA2025_Typologie des fenêtres-travaux génériques NEN_Vfinale 2022-11-02 (PDF - 2 Mo)
SA2025_Publication du macro-ordo DZP IDF Nord_NEN_Vfinale 2022-11-30 (XLSX - 274 Ko)
SA2025_Publication du macro-ordo DZP NEN_NEN_Vfinale 2022-11-30 (XLSX - 5 Mo)
SA2025 Macro-ordo 2025 Définitif PB1 PCC SE (PDF - 506 Ko)
SA2025 Macro-ordo 2025 IdF Sud transmis pour revue d'axe macro PCC SE (PDF - 342 Ko)

 

Documents liés au Système d'Amélioration des Performances (SAP)

​Référentiel du Système d’Amélioration des Performances (SAP) (PDF - 3 Mo)
(Version 05 du 23/03/2022 applicable à partir du 07/07/2022)

Directives de justification des retards dans Bréhat (PDF - 842 Ko)

(Version 7 du 23-06-2021 Applicable à partir du 01-01-2022)

 

Documents liés à la facturation

Règles de gestion de la donnée tonnage - HDS 2023 (PDF - 776 Ko)

(Version du 09/12/2022) 

Règles de gestion de la donnée tonnage – HDS 2024 (PDF - 745 Ko)
(Version du 09/12/2022)

Affectation des numéros de sillons aux axes de marché pour la facturation DRR HDS 2023 (PDF - 297 Ko)

(Version du 09/12/2022)

Affectation des numéros de sillons aux axes de marché pour la facturation DRR HDS 2024 (PDF - 415 Ko)
(Version du 09/12/2022)

 

Formulaires

Formulaire de réclamations (XLSX - 32 Ko)
Formulaire de demande d’étude de compatibilité du matériel roulant (XLSX - 30 Ko

Formulaire de demande de visite de reconnaissance de site (XLS - 75 Ko)

(Document à remplir conformément à l'article 401 du document RFN-IG-AG 07 A-05-n°001. "Gestion et fourniture aux opérateurs ferroviaires de documents de sécurité et présentation des sites desservis")

Formulaire de demande de voies de service (expression de besoin et restitution) (XLS - 66 Ko)
Formulaire de demande d'abonnement à Doc Explore (DOCX - 38 Ko)
Déclaration de composition réelle pour un covoit fret: structure du message STI v2.1.6 (XLSX - 28 Ko)
Déclaration de composition réelle pour un convoi voyageurs: structure du message STI v2 1.6 (XLSX - 39 Ko)

 

Accès au SI

Pièces contractuelles, accessibles via l'Espace Clients :
• Catalogue des services SI
• Catalogue des formations SI

 

Description du réseau ferré national (cartes)

Ces cartes ont valeur indicative et sont mises à jour de façon annuelle ou semestrielle :
https://www.sncf-reseau.com/fr/documentation/cartes-citees-dans-drr

 

 

Retour en haut de page