Le Document de Référence du Réseau
Il introduit les missions du GI et les interlocuteurs utiles (chapitre 1), décrit l’infrastructure (chapitre 2), détaille les modalités d’accès (chapitre 3), explique le processus de l’attribution des capacités sillons et travaux (chapitre 4), expose les règles de tarification afférentes aux services (chapitre 5), celles relatives à l’exploitation ferroviaire (chapitre 6) et enfin celles relatives aux installations de services (chapitre 7).
Il contient l’ensemble des modalités pratiques, techniques, administratives et tarifaires pour circuler sur le réseau.
Document principal et annexes
Document de Référence du Réseau pour le service 2024 (PDF - 5 Mo)
version 2 publiée le 9 décembre 2022
Annexe 1 - Gestion documentaire
ANNEXE 1.0 - LISTE DES ANNEXES DU DRR 2024
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 1.1 - GESTION DES MODIFICATIONS A COMPTER DU 2 SEPTEMBRE 2022
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 1.2 - LISTE DES DOCUMENTS TECHNIQUES CITÉS DANS LE DRR
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 2 - Infrastructure
ANNEXE 2.1- LISTE DES SECTIONS-FRONTIERES ET ZONES D’INTERFACES
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 2.2 - LOCALISATION DES INSTALLATIONS TERMINALES EMBRANCHEES
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 3 - Contrats
ANNEXE 3.1 - CONDITIONS GĒNĒRALES DU CONTRAT D’UTILISATION DE L’INFRASTRUCTURE DU RĒSEAU FERRĒ NATIONAL ET DU CONTRAT D’ATTRIBUTION DE SILLONS SUR LE RĒSEAU FERRĒ NATIONAL
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 3.2.1 - MODELE DE CONDITIONS PARTICULIERES DU CONTRAT D’UTILISATION DE L’INFRASTRUCTURE DU RÉSEAU FERRÉ NATIONAL
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 3.2.2 - MODELE DE CONDITIONS PARTICULIERES DU CONTRAT D’ATTRIBUTION DE SILLONS SUR L’INFRASTRUCTURE DU RĒSEAU FERRĒ NATIONAL
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 3.2.3 - CONDITIONS PARTICULIERES D’UTILISATION DU BADGE ET DE L’HABILITATION CANIF
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 3.2.4 - CONDITIONS PARTICULIERES D’ABONNEMENT AU SERVICE GSM-R PRIORITE 4
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 3.3 - TRAME GENERALE D’ACCORD-CADRE DE CAPACITE D’INFRASTRUCTURE ENTRE SNCF RESEAU ET LA SOCIETE XXX
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 3.3.1 - TRAME D’ACCORD-CADRE DE CAPACITE D’INFRASTRUCTURE POUR LE FRET ENTRE SNCF RESEAU ET LA SOCIETE XXX
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 3.4.1 - CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRAT D'UTILISATION DES SYSTÈMES D’INFORMATION DE SNCF RĒSEAU
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 3.4.2 - MODÈLE DE CONDITIONS PARTICULIÈRES DU CONTRAT D'UTILISATION DES SYSTÈMES D’INFORMATION DE SNCF RESEAU
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXES 3.5 - RÉCLAMATIONS
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 3.6 - CONVENTION RELATIVE AUX OUVERTURES SUPPLEMENTAIRES DE LIGNES, GARES ET POSTES
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 4 - Capacité et travaux
ANNEXE 4.1- RÉFÉRENTIEL TECHNIQUE DE TRACÉ DES SILLONS
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 4.2 - Procédures d'allocation des capacités par le Guichet Unique du Corridor (C-OSS) d'un Corridor de fret ferroviaire
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 5 - Tarification
ANNEXE 5.1.1 - PRINCIPES DE LA TARIFICATION DES PRESTATIONS MINIMALES
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 5.1.2 - PRINCIPES DE LA TARIFICATION DES REDEVANCES LIEES A L’USAGE DE LA TRACTION ELECTRIQUE
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 5.1.3 - PRINCIPES DE LA TARIFICATION DIFFERENCIEE
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 5.2 - BAREME DES PRESTATIONS MINIMALES POUR L'HORAIRE DE SERVICE 2024
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 5.3 - REDEVANCES POUR L'HORAIRE DE SERVICE 2024 - Barème des prestations de services de systèmes d'information (SI) et formations SI
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 5.4 - REDEVANCES POUR L'HORAIRE DE SERVICE 2024 - Barème de redevances des prestations complémentaires, connexes et diverses
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 5.5 - LISTE DES SECTIONS ELEMENTAIRES DU RESEAU FERRE NATIONAL AU 10 DECEMBRE 2023
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 5.6 - LISTE DES LIGNES DU RESEAU FERRE NATIONAL ASSOCIEES A LEUR GROUPE UIC
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 5.7 - TONNAGES DES MATERIELS ROULANTS VOYAGEURS PRIS EN COMPTE POUR L'ELABORATION DE LA TARIFICATION DES PRESTATIONS MINIMALES
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 5.8 - DISPOSITIF INCITATIF RECIPROQUE
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 7 - Installations de service
ANNEXE 7.1 - CONDITIONS CONTRACTUELLES COMMUNES AUX CONTRATS D’UTILISATION DES INSTALLATIONS DE SERVICE
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 7.2 - CONTRAT NATIONAL D’UTILISATION DE VOIES DE SERVICE DEPENDANT DU DOMAINE PUBLIC DE SNCF RESEAU AU TITRE DE L’USAGE COURANT
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 7.3 - UTILISATION DES COURS DE MARCHANDISES - OFFRE - TRAME CONTRACTUELLE
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 7.4 - UTILISATION DES CHANTIERS DE TRANSPORT COMBINE (CTC) - OFFRE - TRAME CONTRACTUELLE
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 7.5 - CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AUX CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION D’ESPACES INDUSTRIELS SITUES DANS LES INSTALLATIONS DE SERVICE DEPENDANT DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE DE SNCF RESEAU
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 7.6 - LISTE DES COURS DE MARCHANDISES IMMÉDIATEMENT ACCESSIBLES (7.6.1) ET ACCESSIBLES APRÈS DIAGNOSTIC ET REMISE EN ÉTAT ÉVENTUELLE (7.6.2) LISTE DES CHANTIERS DE TRANSPORT COMBINÉ (7.6.3)
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 7.7 - SITES COMMERCIALISABLES
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 7.8- PRINCIPES DE LA TARIFICATION DES INSTALLATIONS DE SERVIC
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 7.9 - REDEVANCES POUR LES HORAIRES DE SERVICE 2024- 2026
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
ANNEXE 7.11 - OFFRES DE SERVICES D’AUTRES EXPLOITANTS D’INSTALLATIONS DE SERVICE
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 8 - Document de Référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL)
Annexe 8 - Document de référence de la Ligne Tours-Bordeaux (horaire de service 2024)
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022