Le Document de Référence du Réseau
Il introduit les missions du GI et les interlocuteurs utiles (chapitre 1), décrit l’infrastructure (chapitre 2), détaille les modalités d’accès (chapitre 3), explique le processus de l’attribution des capacités sillons et travaux (chapitre 4), expose les règles de tarification afférentes aux services (chapitre 5), celles relatives à l’exploitation ferroviaire (chapitre 6) et enfin celles relatives aux installations de services (chapitre 7).
Il contient l’ensemble des modalités pratiques, techniques, administratives et tarifaires pour circuler sur le réseau.
Document principal et annexes
Document de Référence du Réseau pour le service 2024 (PDF - 6 Mo)
version 4 publiée le 4 mai 2023
Annexe 1 - Gestion documentaire
Annexe 1.0 - Liste des annexes du DRR et date de dernière mise à jour
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 04/05/2023
Annexe 1.1 - Gestion des modifications à compter du 2 septembre 2022
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 04/05/2023
Annexe 1.2: Liste des documents techniques cités dans le DRR
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 03/04/2023
Annexe 2 - Infrastructure
Annexe 2.1 - LISTE DES SECTIONS-FRONTIERES ET ZONES D’INTERFACES
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 07/02/2023
Annexe 2.2 - Localisation des installations terminales embranchées
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 3 - Contrats
Annexe 3.1 - Contrats d’utilisation de l’infrastructure
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 3.2.1 - Modèle de conditions particulières du contrat d’utilisation de l’infrastructure du RFN
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 3.2.2 - Modèle de conditions particulières du contrat d’attribution de sillons sur le RFN
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 3.2.3 - Conditions particulières de l’utilisation du badge et de l’habilitation CANIF
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 3.2.4 - Conditions particulières d’abonnement au Service GSM-R Priorité 4
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 3.3 - Trame générale d’un accord-cadre
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 3.3.1 - Trame d’un accord-cadre pour le fret
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 3.4.1 - Conditions générales du contrat d’utilisation des systèmes d’information de SNCF Réseau
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 3.4.2 - Modèle de conditions particulières du contrat d’utilisation des systèmes d’information de SNCF Réseau
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 3.5 - Réclamations
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 3.6 - Convention relative aux ouvertures supplémentaires de lignes gares et postes
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 4 - Capacité et travaux
Annexe 4.1 - Référentiel technique de tracé des sillons
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 4.2 - Procédures d'allocation des capacités par le Guichet Unique du Corridor d'un Corridor de fret ferroviaire
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 5 - Tarification
Annexe 5.1.1 Principes de la tarification des prestations minimales
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 04/05/2023
Annexe 5.1.2 Principes de la tarification des redevances liées à l’usage de la traction électrique
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 03/04/2023
Annexe 5.1.3 - Principes de la tarification différenciée
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 5.2 - Barème de prestations minimales : redevances activités voyageurs conventionnées (5.2.1), voyageurs non conventionnées (5.2.2), activité fret (5.2.3), et redevances particulières (5.2.4)
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 04/05/2023
Annexe 5.3 - Barème des prestations SI
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 5.4 - Barème des prestations complémentaires, connexes, diverses
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 5.5 - Liste des sections élémentaires du réseau ferré national
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 03/04/2023
Annexe 5.6 - Liste des lignes du réseau ferré national associées à leur groupe UIC
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 5.7 - Tonnages des matériels roulants voyageurs pris en compte pour l’élaboration de la tarification des prestations minimales
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 5.8 - Règles de gestion du dispositif incitatif réciproque
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 7 - Installations de service
Annexe 7.1 - Conditions contractuelles communes aux contrats d’utilisation des IS
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 7.2 - Contrat national d’utilisation de voies de service dépendant du domaine public de SNCF Réseau au titre de l’usage courant
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 7.3 - Utilisation des cours de marchandises (offre et trame contractuelle)
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 7.4 - Utilisation des chantiers de transport combiné (offre et trame contractuelle)
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 7.5 Conditions générales applicables aux conventions de mise à disposition d’espaces industriels situés dans les installations de services dépendants du domaine public ferroviaire de SNCF Réseau non constitutive de droits réels
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 7.6 - Liste des cours de marchandises immédiatement accessibles (7.6.1) et accessibles après diagnostic et remise en état éventuelle (7.6.2) et liste des Chantiers de Transport Combiné (7.6.3)
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 7.7 - Sites commercialisables (sites comportant des voies de services commercialisables et liste des sites entièrement non revendiqués)
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 7.8 - Principes de la tarification des installations de services
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 7.9 - Barème de redevances des services de bases sur installations de service
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 7.11 - Offres des autres exploitants d’installations de service
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 03/04/2023
Annexe 8 - Document de Référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL)
Annexe 8 - Document de Référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL)
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 07/02/2023