Le Document de Référence du Réseau
Il introduit les interlocuteurs utiles (chapitre 1), détaille les conditions d’accès (chapitre 2), décrit l’infrastructure (chapitre 3), explique le processus de l’attribution des capacités sillons et travaux (chapitre 4), présente les services fournis (chapitre 5) et leur tarification (chapitre 6).
Il contient l’ensemble des modalités pratiques, techniques, administratives et tarifaires pour circuler sur le réseau
Document principal et annexes
Annexe 1 - Gestion documentaire
Annexe 1.0 - Liste des annexes du DRR et date de dernière mise à jour
Publié le 05/06/2020 mis à jour le 05/06/2020
Annexe 1.1 - Gestion des modifications du DRR à compter du 16 septembre 2019
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 05/06/2020
Annexe 1.2 - Liste des documents techniques cités dans le DRR
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 3 - Contrats
Annexe 3.3 - Trame d'un accord cadre
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 4 - Capacité et travaux
Annexe 4.1 - Référentiel technique de tracé des sillons
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 6 - Tarification
Annexe 6.1.1 - Principes de la tarification des prestations minimales
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 05/06/2020
Annexe 6.1.2 - Principes de la tarification des installations de service
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 05/06/2020
Annexe 6.1.3 - Principes de la tarification des redevances liées à l'usage de la traction électrique
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 6.2 - Barème des prestations minimales
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 05/06/2020
Annexe 6.3.1- Barème des services de base sur installations de service
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 05/06/2020
Annexe 6.4 - Barème des prestations SI
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 6.5 - Barème des prestations complémentaires, connexes et diverses
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 6.6 - Liste des sections élémentaires du réseau ferré national
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 6.7 - Liste des lignes du réseau ferre national associées à leur groupe UIC
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 6.8 - Tonnage des matériels roulants voyageurs pris en compte dans l'élaboration de la tarification des prestations minimales
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 10 - Document de Référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL)
Annexe 10 - Document de Référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL)
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019