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Consultation DRR 2021

Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019

Vous pouvez télécharger ci-dessous les projets de Documents de Référence du Réseau (DRR) pour les horaires de service 2021 ainsi que l'avis qui explique les modalités de la consultation et expose les principales modifications proposées.
La consultation est ouverte du 16 septembre jusqu'au 18 novembre 2019 (inclus).

Document principal et annexes

Télécharger le document principal (PDF - 3 Mo)
Télécharger la version comparée avec le DRR 2020 (version 3) (PDF - 4 Mo)

 

Avis de consultation

Télécharger l'avis de consultation (PDF - 417 Ko)

 

Correctif à la consultation du 16 septembre 2019 pour le projet de DRR 2021

 

Documents techniques

       

       

      Seules les annexes du DRR 2021 qui sont distinctes du DRR 2020 sont présentées ci-dessous. Pour les autres annexes, se reporter à la page consultation DRR 2020.

      Annexe 1 - Gestion documentaire

      Annexe 1.0 - Liste des annexes du DRR et date de dernière mise à jour

      Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019

      Annexe 1.1 - Gestion des modifications du DRR à compter du 16 septembre 2019

      Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019

      Annexe 1.2 - Liste des documents techniques cités dans le DRR

      Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019

      Annexe 3 - Contrats

      Annexe 3.3 - Trame d'un accord cadre

      Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019

      Annexe 4 - Capacité et travaux

      Annexe 4.1 - Référentiel technique de tracé des sillons

      Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019

      Annexe 6 - Tarification

      Annexe 6.1.1 - Principes de la tarification des prestations minimales

      Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019

      Annexe 6.1.2 - Principes de la tarification des installations de service

      Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019

      Annexe 6.1.3 - Principes de la tarification des redevances liées à l'usage de la traction électrique

      Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019

      Annexe 6.2 - Barème des prestations minimales

      Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019

      Annexe 6.3.1- Barème des services de base sur installations de service

      Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019

      Annexe 6.4 - Barème des prestations SI

      Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019

      Annexe 6.5 - Barème des prestations complémentaires, connexes et diverses

      Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019

      Annexe 6.6 - Liste des sections élémentaires du réseau ferré national

      Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019

      Annexe 6.7 - Liste des lignes du réseau ferre national associées à leur groupe UIC

      Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019

      Annexe 6.8 - Tonnage des matériels roulants voyageurs pris en compte dans l'élaboration de la tarification des prestations minimales

      Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019

      Annexe 10 - Document de Référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL)

      Annexe 10 - Document de Référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL)

      Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019

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