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Consultation DRR 2021

Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019
Vous pouvez télécharger ci-dessous les projets de Documents de Référence du Réseau (DRR) pour les horaires de service 2021 ainsi que l'avis qui explique les modalités de la consultation et expose les principales modifications proposées.
La consultation est ouverte du 16 septembre jusqu'au 18 novembre 2019 (inclus).

Annexe 1 - Gestion documentaire

Annexe 1.0 - Liste des annexes du DRR et date de dernière mise à jour

Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019

Annexe 1.1 - Gestion des modifications du DRR à compter du 16 septembre 2019

Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019

Annexe 1.2 - Liste des documents techniques cités dans le DRR

Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019

Annexe 3 - Contrats

Annexe 3.3 - Trame d'un accord cadre

Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019

Annexe 4 - Capacité et travaux

Annexe 4.1 - Référentiel technique de tracé des sillons

Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019

Annexe 6 - Tarification

Annexe 6.1.1 - Principes de la tarification des prestations minimales

Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019

Annexe 6.1.2 - Principes de la tarification des installations de service

Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019

Annexe 6.1.3 - Principes de la tarification des redevances liées à l'usage de la traction électrique

Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019

Annexe 6.2 - Barème des prestations minimales

Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019

Annexe 6.3.1- Barème des services de base sur installations de service

Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019

Annexe 6.4 - Barème des prestations SI

Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019

Annexe 6.5 - Barème des prestations complémentaires, connexes et diverses

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Annexe 6.6 - Liste des sections élémentaires du réseau ferré national

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Annexe 6.7 - Liste des lignes du réseau ferre national associées à leur groupe UIC

Publié le 16/09/2019 mis à jour le 16/09/2019

Annexe 6.8 - Tonnage des matériels roulants voyageurs pris en compte dans l'élaboration de la tarification des prestations minimales

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Annexe 10 - Document de Référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL)

Annexe 10 - Document de Référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL)

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