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Consultation DRR 2024 – 08 octobre 2022

Publié le 08/10/2022 mis à jour le 21/10/2022

Vous pouvez télécharger ci-dessous les projets de Document de Référence du Réseau (DRR) et leurs annexes pour l'horaire de service 2024 ainsi que l’avis de consultation expliquant les modalités de la consultation et exposant les principales modifications proposées.
La consultation du DRR 2024 V1 est ouverte du 8 octobre au 8 décembre 2022 (inclus).

Annexe 1 - Gestion documentaire

Annexe 1.0 - Liste des annexes du DRR et date de dernière mise à jour

Publié le 08/10/2022 mis à jour le 08/10/2022

Annexe 1.1 - Gestion des modifications à compter du 2 septembre 2022

Publié le 08/10/2022 mis à jour le 08/10/2022

Annexe 3 - Contrats

Annexe 3.1 - Contrats d'utilisation de l'infrastructure

Publié le 08/10/2022 mis à jour le 08/10/2022

Annexe 5 - Tarification

Annexe 5.1.1 - Principes de la tarification des prestations minimales

Publié le 08/10/2022 mis à jour le 08/10/2022

Annexe 5.1.2 - Principes de la tarification des redevances liées à l'usage de la traction électrique

Publié le 08/10/2022 mis à jour le 08/10/2022

Annexe 5.1.3 - Principes de la tarification différenciée

Publié le 08/10/2022 mis à jour le 08/10/2022

Annexe 5.2 - Barème de prestations minimales : redevances activités voyageurs conventionnées (5.2.1), voyageurs non conventionnées (5.2.2), activité fret (5.2.3), et redevances particulières (5.2.4)

Publié le 08/10/2022 mis à jour le 08/10/2022

Annexe 5.3 - Barème des prestations SI

Publié le 08/10/2022 mis à jour le 08/10/2022

Annexe 5.4 - Barème des prestations complémentaires, connexes, diverses

Publié le 08/10/2022 mis à jour le 08/10/2022

Annexe 5.5 - Liste des sections élémentaires du réseau ferré national

Publié le 08/10/2022 mis à jour le 08/10/2022

Annexe 5.6 - Liste des lignes du réseau ferré national associées à leur groupe UIC

Publié le 08/10/2022 mis à jour le 08/10/2022

Annexe 5.7 - Tonnages des matériels roulants voyageurs pris en compte pour l'élaboration de la tarification des prestations minimales

Publié le 08/10/2022 mis à jour le 08/10/2022

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