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Documentation d’exploitation ferroviaire établie par SNCF Réseau – août 2019

Modifications au 31 août 2019

Est portée à la connaissance du public la liste des textes modifiés entre le 1er août 2019 et le 31 août 2019 à la documentation d’exploitation ferroviaire établie par SNCF Réseau en application des articles 14 et 15 du décret n° 2019-525 du 27 mai 2019 relatif à la sécurité et à l’interopérabilité du système ferroviaire :

Titre du document

Référence infrastructure

Référence ARCOLE

Version

Date de version

Date de début d’application

Trains de parcours limité

RFN-IG-SE 08 B-00-n°003

DST-EXP-DOCEX-0122853

2

05/08/2019

15/12/2019

Prescriptions applicables par le conducteur d'un train circulant en sens inverse du sens normal ou établi

RFN-CG-SE 03 B-00-n°005

DST-EXP-DOCEX-0123139

2

27/08/2019

15/12/2019

 

Ces documents sont disponibles dans leur version intégrale sur demande à SNCF Réseau, 15/17 rue Jean-Philippe RAMEAU - CS 80001 – 93418 LA PLAINE ST DENIS CEDEX

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