Le Document de Référence du Réseau
Il introduit les missions du GI et les interlocuteurs utiles (chapitre 1), décrit l’infrastructure (chapitre 2), détaille les modalités d’accès (chapitre 3), explique le processus de l’attribution des capacités sillons et travaux (chapitre 4), expose les règles de tarification afférentes aux services (chapitre 5), celles relatives à l’exploitation ferroviaire (chapitre 6) et enfin celles relatives aux installations de services (chapitre 7).
Il contient l’ensemble des modalités pratiques, techniques, administratives et tarifaires pour circuler sur le réseau.
Document principal et annexes
Document de Référence du Réseau pour le service 2023 (PDF - 4 Mo)
version 6 publiée le 09 décembre 2022
Annexe 1 - Gestion documentaire
Annexe 1.0 Liste des annexes du DRR 2023
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 1.1 Gestion des modifications à compter du 10 septembre 2021
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Annexe 1.2 Liste des documents techniques cités dans le DRR
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Annexe 2 - Infrastructure
Annexe 2.1 Liste des sections-frontière et des zones d’interface
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Annexe 2.2 Localisation des installations terminales embranchées
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Annexe 3 - Contrats
Annexe 3.1 Conditions générales applicables au contrat d’utilisation de l’infrastructure du réseau ferré national (RFN) et au contrat d’attribution de sillons sur le RFN
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Annexe 3.2.1 Modèle de conditions particulières du contrat d’utilisation de l’infrastructure du RFN
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Annexe 3.2.2 Modèle de conditions particulières du contrat d’attribution de sillons sur le RFN
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Annexe 3.2.3 Conditions particulières de l’utilisation du badge et de l’habilitation CANIF
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Annexe 3.2.4 Conditions particulières d’abonnement au Service GSM-R Priorité 4
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Annexe 3.3 Trame générale d’un accord-cadre
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Annexe 3.3.1 Trame d’un accord-cadre pour le fret
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Annexe 3.4.1 Conditions générales du contrat d’utilisation des systèmes d’information de SNCF Réseau
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 3.4.2 Modèle de conditions particulières du contrat d’utilisation des systèmes d’information de SNCF Réseau
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Annexe 3.5 Réclamations
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Annexe 3.6 Convention relative aux ouvertures supplémentaires de lignes gares et postes
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Annexe 4 - Référentiel technique de tracé des sillons
Annexe 4.0 Référentiel technique de tracé des sillons
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Annexe 5 - Tarification
Annexe 5.1.1 Principes de la tarification des prestations minimales
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Annexe 5.1.2 Principes de la tarification des redevances liées à l’usage de la traction électrique
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Annexe 5.1.3 Principes de la tarification différenciée
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Annexe 5.2 Barème de prestations minimales : redevances activités voyageurs conventionnées (5.2.1), voyageurs non conventionnées (5.2.2), activité fret (5.2.3), et redevances particulières (5.2.4)
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Annexe 5.3 Barème des prestations SI
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Annexe 5.4 Barème des prestations complémentaires, connexes, diverses
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Annexe 5.5 Liste des sections élémentaires du réseau ferré national
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Annexe 5.6 Liste des lignes du réseau ferré national associées à leur groupe UIC
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Annexe 5.7 Tonnages des matériels roulants voyageurs pris en compte pour l’élaboration de la tarification des prestations minimales
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Annexe 5.8 Règles de gestion du dispositif incitatif réciproque
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Annexe 7 - Installations de service
Annexe 7.1 Conditions contractuelles communes aux contrats d’utilisation des IS
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Annexe 7.2 Contrat national d’utilisation de voies de service dépendant du domaine public de SNCF Réseau au titre de l’usage courant
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Annexe 7.3 Utilisation des cours de marchandises (offre et trame contractuelle)
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Annexe 7.4 Utilisation des chantiers de transport combiné (offre et trame contractuelle)
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Annexe 7.5 Conditions générales applicables aux conventions de mise à disposition d’espaces industriels situés dans les installations de services dépendants du domaine public ferroviaire de SNCF Réseau non constitutive de droits réels
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Annexe 7.6 Liste des cours de marchandises immédiatement accessibles (7.6.1) et accessibles après diagnostic et remise en état éventuelle (7.6.2) et liste des 18 Chantiers de Transport Combiné (7.6.3)
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Annexe 7.7 Sites commercialisables (sites comportant des voies de services commercialisables et liste des sites entièrement non revendiqués)
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Annexe 7.8 Principes de la tarification des installations de services
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022
Annexe 7.9 Barème de redevances des services de bases sur installations de service
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Annexe 7.11 Offres des autres exploitants d’installations de service
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Annexe 8 - Document de Référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL)
Annexe 8 Document de référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL) gérée par LISEA
Publié le 09/12/2022 mis à jour le 09/12/2022