Le Document de Référence du Réseau
Il introduit les missions du GI et les interlocuteurs utiles (chapitre 1), décrit l’infrastructure (chapitre 2), détaille les modalités d’accès (chapitre 3), explique le processus de l’attribution des capacités sillons et travaux (chapitre 4), expose les règles de tarification afférentes aux services (chapitre 5), celles relatives à l’exploitation ferroviaire (chapitre 6) et enfin celles relatives aux installations de services (chapitre 7).
Il contient l’ensemble des modalités pratiques, techniques, administratives et tarifaires pour circuler sur le réseau.
Document principal et annexes
Annexe 1 - Gestion documentaire
Annexe 1.0 - Liste des annexes du DRR 2023
Publié le 01/09/2022 mis à jour le 01/09/2022
Annexe 1.1 - Gestion des modifications à compter du 17 juin 2022
Publié le 01/09/2022 mis à jour le 01/09/2022
Annexe 1.2 - Liste des documents techniques cités dans le DRR
Publié le 10/12/2021 mis à jour le 10/12/2021
Annexe 2 - Infrastructure
Annexe 2.1 - Liste des sections-frontière et des zones d'interface
Publié le 10/12/2021 mis à jour le 10/12/2021
Annexe 2.2 - Localisation des installations terminales embranchées
Publié le 10/12/2021 mis à jour le 10/12/2021
Annexe 3 - Contrats
Annexe 3.1 - Conditions générales applicables au contrat d'utilisation de l'infrastructure et au contrat d'attribution de sillons
Publié le 10/12/2021 mis à jour le 10/12/2021
Annexe 3.2.1 - Modèle de conditions particulières du contrat d'utilisation de l'infrastructure
Publié le 10/12/2021 mis à jour le 10/12/2021
Annexe 3.2.2 - Modèle de conditions particulières du contrat d'attribution de sillons
Publié le 10/12/2021 mis à jour le 10/12/2021
Annexe 3.2.3 - Conditions particulières de l'utilisation du badge et de l'habilitation CANIF
Publié le 10/12/2021 mis à jour le 10/12/2021
Annexe 3.2.4 - Conditions particulières d'abonnement au Service GSM-R Priorité 4
Publié le 10/12/2021 mis à jour le 10/12/2021
Annexe 3.3 - Trame générale d'un accord-cadre
Publié le 10/12/2021 mis à jour le 10/12/2021
Annexe 3.3.1 - Trame d'un accord-cadre pour le fret
Publié le 10/12/2021 mis à jour le 10/12/2021
Annexe 3.4.1 - Conditions générales du contrat d'utilisation des systèmes d'information de SNCF Réseau
Publié le 10/12/2021 mis à jour le 10/12/2021
Annexe 3.4.2 - Modèle de conditions particulières du contrat d'utilisation des systèmes d'information de SNCF Réseau
Publié le 10/12/2021 mis à jour le 10/12/2021
Annexe 3.5 - Réclamations
Publié le 10/12/2021 mis à jour le 10/12/2021
Annexe 4 - Référentiel technique de tracé des sillons
Annexe 4 - Référentiel technique de tracé des sillons
Publié le 10/12/2021 mis à jour le 10/12/2021
Annexe 5 - Tarification
Annexe 5.1.1 - Principes de la tarification des prestations minimales
Publié le 01/09/2022 mis à jour le 01/09/2022
Annexe 5.1.2 - Principes de la tarification des redevances liées à l'usage de la traction électrique
Publié le 01/09/2022 mis à jour le 01/09/2022
Annexe 5.1.3 - Principes de la tarification différenciée
Publié le 01/09/2022 mis à jour le 01/09/2022
Annexe 5.2 - Barème des prestations minimales pour l'horaire de service 2023
Publié le 01/09/2022 mis à jour le 01/09/2022
Annexe 5.3 - Barème des prestations SI
Publié le 10/12/2021 mis à jour le 10/12/2021
Annexe 5.4 - Redevances pour l'horaire de service 2023
Publié le 01/09/2022 mis à jour le 01/09/2022
Annexe 5.5 - Liste des sections élémentaires du RFN
Publié le 10/12/2021 mis à jour le 10/12/2021
Annexe 5.6 - Liste des lignes du RFN associées à leur groupe UIC
Publié le 10/12/2021 mis à jour le 10/12/2021
Annexe 5.7 - Tonnage des matériels roulants voyageurs pris en compte pour l'élaboration de la tarification des prestations minimales
Publié le 10/12/2021 mis à jour le 10/12/2021
Annexe 5.8 - Règles de gestion du dispositif incitatif réciproque
Publié le 10/12/2021 mis à jour le 10/12/2021
Annexe 7 - Installations de service
Annexe 7.1 - Conditions contractuelles communes aux contrats d'utilisation des IS
Publié le 10/12/2021 mis à jour le 10/12/2021
Annexe 7.2 - Contrat national d'utilisation de voies de service dépendant du domaine public de SNCF Réseau au titre de l'usage courant
Publié le 10/12/2021 mis à jour le 10/12/2021
Annexe 7.3 - Utilisation des cours de marchandises (offre et trame contractuelle)
Publié le 10/12/2021 mis à jour le 10/12/2021
Annexe 7.4 - Utilisation des chantiers de transport combiné (offre et trame contractuelle)
Publié le 10/12/2021 mis à jour le 10/12/2021
Annexe 7.5 - Conditions générales applicables aux conventions de mise à disposition d'espaces industriels situés dans les installations de service dépendants du domaine public ferroviaire de SNCF Réseau non constitutive de droits réels
Publié le 10/12/2021 mis à jour le 10/12/2021
Annexe 7.6 - Liste des cours de marchandises immédiatement accessibles (7.6.1) et accessibles après diagnostic et remise en état éventuelle (7.6.2)et liste des 18 Chantiers de Transport Combiné (7.6.3)
Publié le 10/12/2021 mis à jour le 10/12/2021
Annexe 7.7 - Sites non utilisés depuis plus de 2 ans
Publié le 10/12/2021 mis à jour le 10/12/2021
Annexe 7.8 - Principes de la tarification des installations de service
Publié le 01/09/2022 mis à jour le 01/09/2022
Annexe 7.9 - Redevances pour l'horaire de service 2023
Publié le 01/09/2022 mis à jour le 01/09/2022
Annexe 7.11 - Offres des autres exploitants d'installations de service
Publié le 10/12/2021 mis à jour le 10/12/2021
Annexe 8 - Document de Référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL)
Annexe 8 - Document de Référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL)
Publié le 10/12/2021 mis à jour le 10/12/2021