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DRR - Horaires de services 2020

Publié le 07/12/2018 mis à jour le 07/12/2018
Prévu par les dispositions de la directive 2012/34/UE du Parlement Européen et du Conseil du 21 novembre 2012 établissant un espace ferroviaire unique européen et par le décret du 7 mars 2003 relatif à l’utilisation du réseau ferré national, le Document de référence du réseau ferré national (DRR) précise l’ensemble des modalités pratiques, techniques, administratives et tarifaires liées à l’usage du réseau ferré français.

Le Document de Référence du Réseau

Il introduit les interlocuteurs utiles (chapitre 1), détaille les conditions d’accès (chapitre 2), décrit l’infrastructure (chapitre 3), explique le processus de l’attribution des capacités sillons et travaux (chapitre 4), présente les services fournis (chapitre 5) et leur tarification (chapitre 6).
Il contient l’ensemble des modalités pratiques, techniques, administratives et tarifaires pour circuler sur le réseau

Feuilleter le DRR 2020 en ligne

Documents principal et annexes

DRR 2020 - Document principal (v20181207)

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Annexe 1 - Gestion documentaire

Annexe 1.0 - liste des annexes du drr et date de dernière mise à jour

Publié le 27/03/2019 mis à jour le 27/03/2019

Annexe 1.1 - gestion des modifications du drr à compter du 13 septembre 2016

Publié le 27/03/2019 mis à jour le 27/03/2019

Annexe 1.2 - liste des documents techniques cités dans le drr

Publié le 27/03/2019 mis à jour le 27/03/2019

Annexe 3 - Contrats

Annexe 3.2.1 - modèle de conditions particulières du contrat d'utilisation de l'infrastructure

Publié le 27/03/2019 mis à jour le 27/03/2019

Annexe 3.4.1 - conditions générales du contrat d'utilisation des systèmes d'information de SNCF réseau

Publié le 27/03/2019 mis à jour le 27/03/2019

Annexe 4 - Capacité et travaux

Annexe 4.1 - référentiel technique de tracé des sillons

Publié le 27/03/2019 mis à jour le 27/03/2019

Annexe 6 - Tarification

Annexe 6.1.1 - principes de la tarification des prestations minimales

Publié le 27/03/2019 mis à jour le 27/03/2019

Annexe 6.1.2 - principes de la tarification des installations de service

Publié le 27/03/2019 mis à jour le 27/03/2019

Annexe 6.1.3 - principes de la tarification des redevances liées à l'usage de la traction électrique

Publié le 27/03/2019 mis à jour le 27/03/2019

Annexe 6.2 - barème des prestations minimales

Publié le 27/03/2019 mis à jour le 27/03/2019

Annexe 6.3-1- barème des services de base sur installations de service

Publié le 27/03/2019 mis à jour le 27/03/2019

Annexe 6.4 - barème des prestations si

Publié le 27/03/2019 mis à jour le 27/03/2019

Annexe 6.5 - barème des prestations complémentaires, connexes et diverses

Publié le 27/03/2019 mis à jour le 27/03/2019

Annexe 6.6 - liste des sections élémentaires du réseau ferré national

Publié le 27/03/2019 mis à jour le 27/03/2019

Annexe 6.7 - liste des lignes du réseau ferre national associées à leur groupe uic

Publié le 27/03/2019 mis à jour le 27/03/2019

Annexe 6.8 - tonnage des matériels roulants voyageurs pris en compte dans l'élaboration de la tarification des prestations minimales

Publié le 27/03/2019 mis à jour le 27/03/2019

Annexe 9 - Offres des autres exploitants d'installations de service

Annexe 9.1.1 - document de référence des gares de voyageurs (drg - partie SNCF r‚seau avec annexes b)

Publié le 27/03/2019 mis à jour le 27/03/2019

Annexe 10 - Document de Référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL)

Annexe 10 - document de référence de la ligne tours bordeaux (drl)

Publié le 12/04/2019 mis à jour le 12/04/2019

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