Le Document de Référence du Réseau
Il introduit les interlocuteurs utiles (chapitre 1), détaille les conditions d’accès (chapitre 2), décrit l’infrastructure (chapitre 3), explique le processus de l’attribution des capacités sillons et travaux (chapitre 4), présente les services fournis (chapitre 5) et leur tarification (chapitre 6).
Il contient l’ensemble des modalités pratiques, techniques, administratives et tarifaires pour circuler sur le réseau
Document principal et annexes
Annexe 1 - Gestion documentaire
Annexe 1.0 - Liste des annexes du DRR et date de dernière mise à jour
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 05/06/2020
Annexe 1.1 - Gestion des modifications du DRR à compter du 7 septembre 2018
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 05/06/2020
Annexe 1.2 - Liste des documents techniques cités dans le DRR
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 2 - Vérification de compatibilité des matériels roulants à l'infrastructure
Annexe 2 - Vérification de compatibilité des matériels roulants à l'infrastructure
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 3 - Contrats
Annexe 3.1 - Conditions générales applicables au contrat d'utilisation de l'infrastructure et au contrat d'attribution de sillons
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 3.2.1 - Modèle de conditions particulières du contrat d'utilisation de l'infrastructure
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 3.2.2 - Modèle de conditions particulières du contrat d'attribution de sillons
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 3.2.3 - Conditions particulières de l'utilisation du badge et de l'habilitation CANIF
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 3.3 - Trame d'un accord-cadre
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 3.4.1 - Conditions générales du contrat d'utilisation des systèmes d'information de SNCF Réseau
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 3.4.2 - Modèle de conditions particulières du contrat d'utilisation des systèmes d'information de SNCF Rseau
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 3.5.1 - Conditions contractuelles communes aux IS (hors espaces industriels)
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 3.5.2 - Utilisation récurrente des voies de service
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 3.5.3 - Utilisation des cours de marchandises (offre et trame contractuelle)
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 3.5.4 - Utilisation des chantiers de transport combiné
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 3.6 - Conditions générales applicables aux conventions de mise à disposition d'espaces industriels
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 3.7 - CG et CP Coordination de la gestion de crise
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 4 - Capacité et travaux
Annexe 4.1 - Référentiel technique de tracé des sillons
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 5 - Principes relatifs à la gestion opérationnelle des circulations sur le réseau ferré national
Annexe 5 - Principes relatifs à la gestion opérationnelle des circulations sur le réseau ferré national
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 6 - Tarification
Annexe 6.1.1 - Principes de la tarification des prestations minimales
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 6.1.2 - Principes de la tarification des installations de service
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 6.1.3 - Principes de la tarification des redevances liées à l'usage de la traction électrique
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 6.2 - Barème des prestations minimales
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 05/06/2020
Annexe 6.3.1 -Barème des services de base sur installations de service
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 05/06/2020
Annexe 6.4 - Barème des prestations SI
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 6.5 - Barème des prestations complémentaires, connexes et diverses
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 6.6 - Liste des sections élémentaires du réseau ferré national
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 6.7 - Liste des lignes du réseau ferre national associées à leur groupe UIC
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 6.8 - Tonnage des matériels roulants voyageurs pris en compte dans l'élaboration de la tarification des prestations minimales
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 6.9 - Règles de gestion du dispositif incitatif réciproque
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 7 - Réclamations
Annexe 8 - Installations de service et réseaux connectés
Annexe 8.1 - Liste des terminaux de marchandises
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 8.2 - Localisation des voies de service
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 8.3 - Liste des sections-frontières et des zones d'interface
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 8.4 - Localisation des installations terminales embranchées
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 9 - Offres des autres exploitants d'installations de service
Annexe 9-1-1 - Document de référence des gares de voyageurs (DRG - partie SNCF Réseau avec annexes B)
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 05/06/2020
Annexe 9-1-3 - Document de référence des gares de voyageurs (DRG - annexes 0)
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 05/06/2020
Annexes 9.2 à 9.17 - Offres de services d'exploitants d'installations de service autres que SNCF Réseau
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019
Annexe 10 - Document de Référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL)
Annexe 10 - Document de Référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL)
Publié le 13/12/2019 mis à jour le 13/12/2019