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DRR - Horaires de services 2019

Publié le 03/10/2018 mis à jour le 07/12/2018
Prévu par les dispositions de la directive 2012/34/UE du Parlement Européen et du Conseil du 21 novembre 2012 établissant un espace ferroviaire unique européen et par le décret du 7 mars 2003 relatif à l’utilisation du réseau ferré national, le Document de référence du réseau ferré national (DRR) précise l’ensemble des modalités pratiques, techniques, administratives et tarifaires liées à l’usage du réseau ferré français.

Le Document de Référence du Réseau

Il introduit les interlocuteurs utiles (chapitre 1), détaille les conditions d’accès (chapitre 2), décrit l’infrastructure (chapitre 3), explique le processus de l’attribution des capacités sillons et travaux (chapitre 4), présente les services fournis (chapitre 5) et leur tarification (chapitre 6).
Il contient l’ensemble des modalités pratiques, techniques, administratives et tarifaires pour circuler sur le réseau

Feuilleter le DRR 2019 en ligne

Annexe 1 - Gestion documentaire

Annexe 1.0 - liste des annexes du drr et date de dernière mise à jour

Publié le 12/04/2019 mis à jour le 12/04/2019

Annexe 1.1 - gestion des modifications du drr à compter du 13 septembre 2017

Publié le 12/04/2019 mis à jour le 12/04/2019

Annexe 1.2 - liste des documents techniques cités dans le drr

Publié le 12/04/2019 mis à jour le 12/04/2019

Annexe 2 - Vérification de compatibilité des matériels roulants à l'infrastructure

Annexe 2.0 - vérification de compatibilité des matériels roulants à l'infrastructure

Publié le 12/04/2019 mis à jour le 12/04/2019

Annexe 3 - Contrats

Annexe 3.1 - conditions générales applicables au contrat d'utilisation de l'infrastructure et au contrat d'attribution de sillon

Publié le 07/12/2018 mis à jour le 20/03/2019

Annexe 3.2.1 - modèle de conditions particulières du contrat d'utilisation de l'infrastructure

Publié le 07/12/2018 mis à jour le 07/12/2018

annexe 3.2.2 - modèle de conditions particulières du contrat d'attribution de sillons

Publié le 07/12/2018 mis à jour le 07/12/2018

annexe 3.2.3 - conditions particulières de l'utilisation du badge et de l'habilitation canif

Publié le 07/12/2018 mis à jour le 07/12/2018

Annexe 3.3 - trame d'accord-cadre

Publié le 12/04/2019 mis à jour le 12/04/2019

Annexe 3.4.1 - conditions générales du contrat d'utilisation des systèmes d'information de SNCF réseau

Publié le 07/12/2018 mis à jour le 07/12/2018

annexe 3.4.2 - modèle de conditions particulières du contrat d'utilisation des systèmes d'information de SNCF réseau

Publié le 07/12/2018 mis à jour le 07/12/2018

Annexe 3.5.1 - trame d'un accord de qualité sillons fret

Publié le 12/04/2019 mis à jour le 12/04/2019

Annexe 3.5.2 - trame d'un accord de qualité sillons voyageurs

Publié le 12/04/2019 mis à jour le 12/04/2019

Annexe 3.6.1- utilisation des cours de marchandises (offre et trame contractuelle)

Publié le 07/12/2018 mis à jour le 07/12/2018

Annexe 3.6.2- utilisation des chantiers de transport combiné

Publié le 07/12/2018 mis à jour le 07/12/2018

Annexe 3.7- utilisation des espaces industriels des is- convention de mise à disposition 2019-conditions générales

Publié le 07/12/2018 mis à jour le 07/12/2018

Annexe 4 - Capacité et Travaux

Annexe 4.1 - référentiel technique de tracé des sillons

Publié le 07/12/2018 mis à jour le 07/12/2018

Annexe 5 - Principes relatifs à la gestion opérationnelle des circulations sur le réseau ferré national

Annexe 5 - principes relatifs à la gestion opérationnelle des circulations sur le réseau ferré national

Publié le 12/04/2019 mis à jour le 12/04/2019

Annexe 6 - Tarification

Annexe 6.1.1 - principes de la tarification des prestations minimales

Publié le 12/04/2019 mis à jour le 12/04/2019

Annexe 6.1.2 - principes de la tarification des installations de service

Publié le 12/04/2019 mis à jour le 12/04/2019

Annexe 6.1.3 - principes de la tarification des redevances liées à l'usage de la traction électrique

Publié le 12/04/2019 mis à jour le 12/04/2019

Annexe 6.2 - barème des prestations minimales

Publié le 12/04/2019 mis à jour le 12/04/2019

Annexe 6.3.1 -barème des services de base sur installations de service

Publié le 12/04/2019 mis à jour le 12/04/2019

Annexe 6.3.2 - copie des barèmes des services de base en gares de voyageurs (redevance quai)

Publié le 12/04/2019 mis à jour le 12/04/2019

Annexe 6.4 - barème des prestations si

Publié le 12/04/2019 mis à jour le 12/04/2019

Annexe 6.5 - barème des prestations complémentaires, connexes et diverses

Publié le 12/04/2019 mis à jour le 12/04/2019

Annexe 6.6 - liste des sections élémentaires du réseau ferré national

Publié le 12/04/2019 mis à jour le 12/04/2019

Annexe 6.7 - liste des lignes du réseau ferre national associées à leur groupe uic

Publié le 12/04/2019 mis à jour le 12/04/2019

Annexe 6.8 - tonnage des matériels roulants voyageurs pris en compte dans l'élaboration de la tarification des prestations minimales

Publié le 12/04/2019 mis à jour le 12/04/2019

Annexe 7 - Réclamations

Annexe 7.0 - réclamations

Publié le 12/04/2019 mis à jour le 12/04/2019

Annexe 8 - Installations de service et réseaux connectés

Annexe 8.1 - liste des terminaux de marchandises

Publié le 12/04/2019 mis à jour le 12/04/2019

Annexe 8.2 - localisation des voies de service

Publié le 12/04/2019 mis à jour le 12/04/2019

Annexe 8.3 - liste des sections-frontières et des zones d'interface

Publié le 20/03/2019 mis à jour le 20/03/2019

Annexe 8.4 - localisation des installations terminales embranchées

Publié le 12/04/2019 mis à jour le 12/04/2019

Annexe 9 - Offres des autres exploitants d'installations de service

Annexe 9.1.1 - document de référence des gares de voyageurs (drg - partie SNCF réseau avec annexes b)

Publié le 12/04/2019 mis à jour le 12/04/2019

Annexe 9.1.3 - document de référence des gares de voyageurs (drg - annexes 0)

Publié le 12/04/2019 mis à jour le 12/04/2019

Annexes 9.2 à 9.17 - offres de services d'exploitants d'installations de service autres que SNCF réseau

Publié le 07/12/2018 mis à jour le 07/12/2018

Annexe 10 - Document de Référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL)

Annexe 10.0 - document de référence de la ligne tours bordeaux (drl)

Publié le 12/04/2019 mis à jour le 12/04/2019

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