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Documentation Achats

Publié le 19/08/2021 mis à jour le 22/10/2021

Documentation à l'usage des acheteurs et fournisseurs de SNCF Réseau

Déclaration sur l'honneur - marchés publics

Date de mise en ligne : 01/07/2022

Télécharger (DOC - 90 ko)

Charte relation fournisseurs & rse

Date de mise en ligne : 02/09/2021

Télécharger (PDF - 149 ko)

Charte chantier vert

Date de mise en ligne : 19/08/2021

Télécharger (PDF - 261 ko)

Liste des documents à tenir à disposition

Date de mise en ligne : 19/08/2021

Télécharger (PDF - 406 ko)

Conditions générales d'achats - marchés < 40k€

Date de mise en ligne : 19/08/2021

Télécharger (PDF - 413 ko)

Conditions générales d'achats et documents à tenir à disposition - marchés inférieurs à 40k€

Date de mise en ligne : 22/10/2021

Télécharger (PDF - 355 ko)

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