Documents techniques et référentiels

Cette analyse a pour objectif d'évaluer l'impact des modifications apportées aux composants de l'infrastructure sur les résultats des études de compatibilité entre le véhicule et l'itinéraire prescrites par l'article 23 de la Directive (UE) 2016/797. Analyse d’impact des modifications de l’infrastru...

Ce guide a pour objectif d'accompagner l'entreprise ferroviaire dans la réalisation de l'étude de compatibilité entre son véhicule et un itinéraire du Réseau Ferré National, étude à réaliser au préalable à la circulation dudit véhicule. IG02043 Guide à l'usage des entreprises ferroviaires pour la vé...

Ce document est élaboré en application de l’article 5. IV du décret n°2017-694 du 2 mai 2017 (dit SECUFER) relatif à la protection des travailleurs intervenant sur les systèmes de transport ferroviaire ou guidé et de chemins de fer à crémaillère ou contribuant à leur exploitation. Cet article indiqu...

Ce document est élaboré en application de l’article 5. II du décret 2017-694 du 2 mai 2017 (dit SECUFER) relatif à la protection des travailleurs intervenant sur les systèmes de transport ferroviaire ou guidé et de chemins de fer à crémaillère ou contribuant à leur exploitation. Cet article indique ...

RSPRF : prescriptions particulières applicables sur les voies parcourues à une vitesse supérieure à 160 km/h sans dépasser 200 km/h RH0161 RSPRF : prescriptions particulières applicables sur les voies parcourues à une vitesse supérieure à 160 km/h sans dépasser 200 km/h

Sécurité du personnel : prévention et protection contre les risques d'irradiation et de contamination dans le transport ferroviaire des marchandises radioactives RH0838 Sécurité du personnel : prévention et protection contre les risques d'irradiation et de contamination dans le transport ferroviaire...

Sécurité du personnel : dispositions à observer pour assurer la sécurité du personnel effectuant des manœuvres ou participant à l'accompagnement des trains de travaux RH0320 Sécurité du personnel : dispositions à observer pour assurer la sécurité du personnel effectuant des manœuvres ou participant ...

RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les mécaniciens appelés à intervenir sur certaines installations de sécurité RH0160 RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les mécaniciens appelés à intervenir sur certaines installations de sécurité

RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les agents chargés du nettoyage et du graissage des appareils(aiguilles,...) RH0159 RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les agents chargés du nettoyage et du graissage des appareils(aiguilles,...)

Règlement sur la sécurité du personnel vis-a-vis des risques ferroviaires : – Mesures de sécurité à prendre lors des travaux sur les voies ou à proximité RH0158 RSPRF : mesures de sécurité à prendre lors des travaux sur les voies ou à proximité

Règlement sur la sécurité du personnel vis-à-vis des risques ferroviaires - Généralités - Définitions - Déplacement ou stationnement dans l’enceinte du chemin de fer RH0157 RSPRF : généralités, définitions, déplacements ou stationnement dans l'enceinte du chemin de fer

Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant alternatif monophasé 25 000 V-50 Hz RH0078 Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant alternati...

Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant continu 1 500 V RH0075 Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant continu 1 500 V

Sécurité du Personnel Protection des agents pendant leur intervention sur le matériel roulant. RH0028 Sécurité du Personnel Protection des agents pendant leur intervention sur le matériel roulant

Règlement sur la Sécurité du Personnel vis à vis des Risques Ferroviaires – Prescriptions particulières applicables sur les lignes à grande vitesse où la vitesse des circulations ne dépasse pas 300 km/h et sur la ligne à grande vitesse Est Européenne parcourue à une vitesse de 320 km/h RH0350 Règlem...

Dispositions à observer pour prévenir les risques et assurer la sécurité du personnel stationnant, se déplaçant ou travaillant dans l'environnement des installations électriques ferroviaires RH0340 Prévention des risques dus à l'Electricité

Ce document décrit la procédure de vérification de la compatibilité du véhicule avec l’armement de la voie en application de l’item « Charges de trafic et capacité de charge de l’infrastructure » de l’appendice D1 de la STI 2019/773 relative à l’exploitation et à la gestion du trafic. IG02038 Procéd...

Ce texte présente les conditions techniques permettant d’attester la compatibilité d’un matériel roulant avec l’armement de voie sur le réseau ferré français. Les règles définies permettent de connaître les conditions de circulation (vitesse et insuffisance de dévers) du point de vue de l’armement d...

IG02042 Procédure de vérification de la compatibilité des véhicules avec les ponts rails des lignes de SNCF Réseau

Mise à jour le 20/05/22 IG02041 Procédure de vérification de la compatibilité du véhicule avec la traction électrique

Mise à jour le 20/05/2022 IG02040 Procédure de vérification de la compatibilité du gabarit avec les différents items gabarit de l'infrastructure

IG02039 Procédure de vérification de la compatibilité des performances d'accéleration des véhicules avec les délais d'annonce

Mise à jour le 20/05/2022 IG02037 Procédure de vérification de compatibilité du véhicule avec la signalisation