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37 résultats
MIS À JOUR LE 26/02/2021

Consultation DRR ad hoc

Consultation DRR ad hoc Vous pouvez télécharger ci-dessous la trame accord-cadre fret (annexe 3.3 du DRR 2022), en consultation pour une durée de deux (2) mois : la consultation est ouverte jusqu’au 26 avril 2021 (inclus); la déclaration de capacité-cadre pour l’HDS 2021, en consultation pour une du...
MIS À JOUR LE 02/03/2021

DRR - Horaire de service 2022

DRR - Horaire de service 2022 Prévu par les dispositions de la directive 2012/34/UE du Parlement Européen et du Conseil du 21 novembre 2012 établissant un espace ferroviaire unique européen et par le décret du 7 mars 2003 relatif à l’utilisation du réseau ferré national, le Document de référence du ...
COMMUNIQUÉ MIS À JOUR LE 11/12/2020

IG02043 Guide à l'usage des entreprises ferroviaires pour la vérification de la compatibilité entre le véhicule et l'itinéraire

Ce guide a pour objectif d'accompagner l'entreprise ferroviaire dans la réalisation de l'étude de compatibilité entre son véhicule et un itinéraire du Réseau Ferré National, étude à réaliser au préalable à la circulation dudit véhicule. IG02043 Guide à l'usage des entreprises ferroviaires pour la vé...
COMMUNIQUÉ MIS À JOUR LE 15/10/2020

RFN-IG-PS 09 E-01-n°011 - Interventions des forces de sécurité intérieure dans les emprises ferroviaires

Ce document est élaboré en application de l’article 5. IV du décret n°2017-694 du 2 mai 2017 (dit SECUFER) relatif à la protection des travailleurs intervenant sur les systèmes de transport ferroviaire ou guidé et de chemins de fer à crémaillère ou contribuant à leur exploitation. Cet article indiqu...
COMMUNIQUÉ MIS À JOUR LE 15/10/2020

RFN-IG-PS 09 E-02-n°010 - Protection des travailleurs pour une intervention sur les voies de service ou à proximité

Ce document est élaboré en application de l’article 5. II du décret 2017-694 du 2 mai 2017 (dit SECUFER) relatif à la protection des travailleurs intervenant sur les systèmes de transport ferroviaire ou guidé et de chemins de fer à crémaillère ou contribuant à leur exploitation. Cet article indique ...
COMMUNIQUÉ MIS À JOUR LE 25/09/2020

RH0161 RSPRF : prescriptions particulières applicables sur les voies parcourues à une vitesse supérieure à 160 km/h sans dépasser 200 km/h

RSPRF : prescriptions particulières applicables sur les voies parcourues à une vitesse supérieure à 160 km/h sans dépasser 200 km/h RH0161 RSPRF : prescriptions particulières applicables sur les voies parcourues à une vitesse supérieure à 160 km/h sans dépasser 200 km/h
COMMUNIQUÉ MIS À JOUR LE 25/09/2020

RH0838 Sécurité du personnel : prévention et protection contre les risques d'irradiation et de contamination dans le transport ferroviaire des marchandises radioactives

Sécurité du personnel : prévention et protection contre les risques d'irradiation et de contamination dans le transport ferroviaire des marchandises radioactives RH0838 Sécurité du personnel : prévention et protection contre les risques d'irradiation et de contamination dans le transport ferroviaire...
COMMUNIQUÉ MIS À JOUR LE 25/09/2020

RH0320 Sécurité du personnel : dispositions à observer pour assurer la sécurité du personnel effectuant des manœuvres ou participant à l'accompagnement des trains de travaux

Sécurité du personnel : dispositions à observer pour assurer la sécurité du personnel effectuant des manœuvres ou participant à l'accompagnement des trains de travaux RH0320 Sécurité du personnel : dispositions à observer pour assurer la sécurité du personnel effectuant des manœuvres ou participant ...
COMMUNIQUÉ MIS À JOUR LE 25/09/2020

RH0160 RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les mécaniciens appelés à intervenir sur certaines installations de sécurité

RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les mécaniciens appelés à intervenir sur certaines installations de sécurité RH0160 RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les mécaniciens appelés à intervenir sur certaines installations de sécurité
COMMUNIQUÉ MIS À JOUR LE 25/09/2020

RH0159 RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les agents chargés du nettoyage et du graissage des appareils(aiguilles,...)

RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les agents chargés du nettoyage et du graissage des appareils(aiguilles,...) RH0159 RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les agents chargés du nettoyage et du graissage des appareils(aiguilles,...)
COMMUNIQUÉ MIS À JOUR LE 25/09/2020

RH0158 RSPRF : mesures de sécurité à prendre lors des travaux sur les voies ou à proximité

Règlement sur la sécurité du personnel vis-a-vis des risques ferroviaires : – Mesures de sécurité à prendre lors des travaux sur les voies ou à proximité RH0158 RSPRF : mesures de sécurité à prendre lors des travaux sur les voies ou à proximité
COMMUNIQUÉ MIS À JOUR LE 25/09/2020

RH0157 RSPRF : généralités, définitions, déplacements ou stationnement dans l'enceinte du chemin de fer

Règlement sur la sécurité du personnel vis-à-vis des risques ferroviaires - Généralités - Définitions - Déplacement ou stationnement dans l’enceinte du chemin de fer RH0157 RSPRF : généralités, définitions, déplacements ou stationnement dans l'enceinte du chemin de fer
COMMUNIQUÉ MIS À JOUR LE 25/09/2020

RH0078 Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant alternatif monophasé 25 000 V-50 Hz

Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant alternatif monophasé 25 000 V-50 Hz RH0078 Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant alternati...
COMMUNIQUÉ MIS À JOUR LE 25/09/2020

RH0075 Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant continu 1 500 V

Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant continu 1 500 V RH0075 Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant continu 1 500 V
COMMUNIQUÉ MIS À JOUR LE 25/09/2020

RH0028 Sécurité du Personnel Protection des agents pendant leur intervention sur le matériel roulant

Sécurité du Personnel Protection des agents pendant leur intervention sur le matériel roulant. RH0028 Sécurité du Personnel Protection des agents pendant leur intervention sur le matériel roulant
COMMUNIQUÉ MIS À JOUR LE 25/09/2020

RH0350 Règlement sur la Sécurité du Personnel vis à vis des Risques Ferroviaires – Prescriptions particulières applicables sur les lignes à grande vitesse

Règlement sur la Sécurité du Personnel vis à vis des Risques Ferroviaires – Prescriptions particulières applicables sur les lignes à grande vitesse où la vitesse des circulations ne dépasse pas 300 km/h et sur la ligne à grande vitesse Est Européenne parcourue à une vitesse de 320 km/h RH0350 Règlem...
COMMUNIQUÉ MIS À JOUR LE 25/09/2020

RH0340 Prévention des risques dus à l'Electricité

Dispositions à observer pour prévenir les risques et assurer la sécurité du personnel stationnant, se déplaçant ou travaillant dans l'environnement des installations électriques ferroviaires RH0340 Prévention des risques dus à l'Electricité
MIS À JOUR LE 11/09/2020

Consultation DRR 2021 modifié

Consultation DRR 2021 modifié Vous pouvez télécharger ci-dessous le projet de Documents de Référence du Réseau (DRR) et ses annexes pour l'horaire de service 2021 ainsi que l'avis de consultation qui explique les modalités de la consultation et expose les principales modifications proposées. La cons...
MIS À JOUR LE 11/09/2020

Consultation DRR 2022

Consultation DRR 2022 Vous pouvez télécharger ci-dessous le projet de Document de Référence du Réseau (DRR) et ses annexes pour l'horaire de service 2022 ainsi que l'avis de consultation qui explique les modalités de la consultation et expose les principales modifications proposées. La consultation ...
COMMUNIQUÉ MIS À JOUR LE 03/06/2020

IG02038 Procédure de vérification de la compatibilité des locomotives motrices voitures wagons et automoteurs vis à vis de l'armement de voie

Ce document décrit la procédure de vérification de la compatibilité du véhicule avec l’armement de la voie en application de l’item « Charges de trafic et capacité de charge de l’infrastructure » de l’appendice D1 de la STI 2019/773 relative à l’exploitation et à la gestion du trafic. IG02038 Procéd...
COMMUNIQUÉ MIS À JOUR LE 07/02/2020

IG04034 - Règles d'admission des matériels roulants sur le RFN en fonction de la sollicitation de la voie

Ce texte présente les conditions techniques permettant d’attester la compatibilité d’un matériel roulant avec l’armement de voie sur le réseau ferré français. Les règles définies permettent de connaître les conditions de circulation (vitesse et insuffisance de dévers) du point de vue de l’armement d...
MIS À JOUR LE 22/06/2020

DRR - Horaires de services 2020

DRR - Horaires de services 2020 Prévu par les dispositions de la directive 2012/34/UE du Parlement Européen et du Conseil du 21 novembre 2012 établissant un espace ferroviaire unique européen et par le décret du 7 mars 2003 relatif à l’utilisation du réseau ferré national, le Document de référence d...
MIS À JOUR LE 18/12/2020

DRR - Horaire de service 2021

DRR - Horaire de service 2021 Prévu par les dispositions de la directive 2012/34/UE du Parlement Européen et du Conseil du 21 novembre 2012 établissant un espace ferroviaire unique européen et par le décret du 7 mars 2003 relatif à l’utilisation du réseau ferré national, le Document de référence du ...
MIS À JOUR LE 06/11/2019

Consultation DRR 2020 modifié

Consultation DRR 2020 modifié Vous pouvez télécharger ci-dessous les projets de Documents de Référence du Réseau (DRR) pour les horaires de service 2020 (version modifiée) et 2021 ainsi que l'avis qui explique les modalités de la consultation et expose les principales modifications proposées. La con...
MIS À JOUR LE 11/09/2020

Consultation DRR 2021

Consultation DRR 2021 Vous pouvez télécharger ci-dessous les projets de Documents de Référence du Réseau (DRR) pour les horaires de service 2021 ainsi que l'avis qui explique les modalités de la consultation et expose les principales modifications proposées. La consultation est ouverte du 16 septemb...
COMMUNIQUÉ MIS À JOUR LE 18/06/2019

IG02042 Procédure de vérification de la compatibilité des véhicules avec les ponts rails des lignes de SNCF Réseau

IG02042 Procédure de vérification de la compatibilité des véhicules avec les ponts rails des lignes de SNCF Réseau
COMMUNIQUÉ MIS À JOUR LE 18/06/2019

IG02041 Procédure de vérification de la compatibilité du véhicule avec la traction électrique

IG02041 Procédure de vérification de la compatibilité du véhicule avec la traction électrique
COMMUNIQUÉ MIS À JOUR LE 18/06/2019

IG02040 Procédure de vérification de la compatibilité du gabarit avec les différents items gabarit de l'infrastructure

IG02040 Procédure de vérification de la compatibilité du gabarit avec les différents items gabarit de l'infrastructure
COMMUNIQUÉ MIS À JOUR LE 18/06/2019

IG02039 Procédure de vérification de la compatibilité des performances d'accéleration des véhicules avec les délais d'annonce

IG02039 Procédure de vérification de la compatibilité des performances d'accéleration des véhicules avec les délais d'annonce
COMMUNIQUÉ MIS À JOUR LE 18/06/2019

IG02037 Procédure de vérification de compatibilité du véhicule avec la signalisation

IG02037 Procédure de vérification de compatibilité du véhicule avec la signalisation
MIS À JOUR LE 09/07/2021

Les Documents techniques cités dans le DRR

Les Documents techniques cités dans le DRR Documents techniques cités dans le DRR Documentation d'exploitation et d'utilisation du réseau Documentation d’exploitation de portée nationale DSF - Directives de sécurité ferroviaire (Version 01 du 18/12/2017, applicable à partir du 15/01/2018)  Informati...
MIS À JOUR LE 06/07/2021

Document(s) de Référence du Réseau

Index des DRR Le Document de référence du réseau ferré national (DRR) précise l’ensemble des modalités pratiques, techniques, administratives et tarifaires liées à l’usage du réseau ferré français. Accès DRR - Horaire de service 2022 DRR - Horaire de service 2021 DRR - Horaire de service 2020   Cons...
MIS À JOUR LE 13/12/2019

DRR - Horaires de services 2019

DRR - Horaires de services 2019 Prévu par les dispositions de la directive 2012/34/UE du Parlement Européen et du Conseil du 21 novembre 2012 établissant un espace ferroviaire unique européen et par le décret du 7 mars 2003 relatif à l’utilisation du réseau ferré national, le Document de référence d...
MIS À JOUR LE 10/05/2019

DRR - Horaires de services 2018

DRR - Horaires de services 2018 Prévu par les dispositions de la directive 2012/34/UE du Parlement Européen et du Conseil du 21 novembre 2012 établissant un espace ferroviaire unique européen et par le décret du 7 mars 2003 relatif à l’utilisation du réseau ferré national, le Document de référence d...
MIS À JOUR LE 27/03/2019

DRR - Horaires de services 2015

DRR - Horaires de services 2015 Document de Référence du réseau Document principal et annexes du DRR 2015 Feuilleter les annexes DRR 2015
MIS À JOUR LE 27/03/2019

DRR - Horaires de services 2014

DRR - Horaires de services 2014 Document de Référence du réseau Document principal et annexes du DRR 2014 Feuilleter les annexes du DRR 2014
MIS À JOUR LE 01/04/2019

DRR - Horaires de services 2012

DRR - Horaires de services 2012 Document de Référence du réseau Document principal et annexes du DRR 2012 Feuilleter les annexes du DRR 2012
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