DOCUMENTATION

Documents juridiques et institutionnels

Retrouvez nos documents juridiques et institutionnels

39 résultats

NOUVELLE-AQUITAINE MIS À JOUR LE 02/02/2023

Projet de service Arcachon-Libourne : dossier d'enquête publique

Arcachon-Libourne: dossier d'enquête publique Pièces du dossier d'enquête publique version janvier 2023 Dossier d'enquête publique (PDF - 33 Mo) Le résumé non technique de l'étude d'impact (PDF - 6 Mo) L'étude d'impact (PDF - 66 Mo) L'étude d'impact : Annexes, partie 1 (PDF - 84 Mo) L'étude d'impa...

CARTE AUVERGNE-RHÔNE-ALPES MIS À JOUR LE 27/01/2023

Carte des chantiers principaux en 2023 en Auvergne-Rhône-Alpes

DT AURA - carte chantiers 2023 Découvrez les principaux travaux sur le réseau ferré en 2023 en Auvergne-Rhône-Alpes. Accéder à l'ensemble de la cartographie nationale et régionale de SNCF Réseau

COMMUNIQUÉ MIS À JOUR LE 14/12/2022

Ligne Nouvelle Paris Normandie : lancement d'une nouvelle phase de concertation

Le projet de Ligne Nouvelle Paris Normandie (LNPN) vise à améliorer les déplacements des personnes et le transport de marchandises entre Paris et la Normandie et à doter la Vallée de la Seine d’un véritable corridor ferroviaire performant. Le ministre chargé des transports a confirmé en février 2020...

GRAND EST MIS À JOUR LE 08/12/2022

Modernisation Nançois-Gondrecourt - FAQ

Modernisation Nançois-Gondrecourt - FAQ XXX

COMMUNIQUÉ HAUTS-DE-FRANCE MIS À JOUR LE 04/11/2022

Modernisation de la Voie mère de Calais : les travaux d'insertion acoustique ont démarré

Les travaux du projet ferroviaire de modernisation de la Voie mère de Calais se poursuivent. Ce projet est au cœur des missions de SNCF Réseau, qui accompagne les acteurs portuaires et économiques du territoire des Hauts-de-France. Il vise à optimiser l’intermodalité entre les ports et le réseau fer...

COMMUNIQUÉ HAUTS-DE-FRANCE MIS À JOUR LE 14/10/2022

La Société du Canal Seine-Nord Europe et SNCF Réseau s’engagent pour favoriser le multimodal pendant le chantier

Alors que les grands travaux du Canal Seine-Nord Europe démarrent dans l’Oise, les infrastructures logistiques se dessinent comme à Ribécourt-Dreslincourt, où SNCF Réseau lance les travaux de renouvellement des voies ferrées afin de permettre l’approvisionnement du chantier par le rail. Pendant 1 mo...

COMMUNIQUÉ HAUTS-DE-FRANCE MIS À JOUR LE 14/11/2022

SNCF Réseau crée un pont ferroviaire dans le cadre du projet de contournement routier du nord de Valenciennes

La création du contournement routier au nord de Valenciennes par le Département du Nord nécessite la création d’un pont ferroviaire sur la ligne Douai - Blanc-Misseron, qui enjambera la nouvelle voie routière entre Raismes et Beuvrages. Après une phase d’essais en août 2022, SNCF Réseau engage les t...

COMMUNIQUÉ HAUTS-DE-FRANCE MIS À JOUR LE 06/10/2022

Gare de Poix-de-Picardie : SNCF Réseau renouvelle les aiguillages à l'arrivée en gare

En 2022, SNCF Réseau conduit plusieurs chantiers visant à améliorer la circulation des trains à l’approche des gares. Ils consistent à renouveler l’infrastructure ferroviaire au niveau des bifurcations, précisément les aiguillages (ou appareils de voie), qui guident les trains vers les quais. Parmi...

COMMUNIQUÉ HAUTS-DE-FRANCE MIS À JOUR LE 14/09/2022

SNCF Réseau partenaire du Vélotour de Valenciennes pour sensibiliser aux risqués liés aux passages à niveau

Dimanche 18 septembre, SNCF Réseau est présent au Vélotour de Valenciennes, la balade à vélo la plus insolite de la ville, et invite les participants à tester leurs connaissances sur les règles aux passages à niveau. Pour sensibiliser le public sur l’importance du respect du code de la route aux pas...

COMMUNIQUÉ NOUVELLE-AQUITAINE MIS À JOUR LE 12/07/2022

Inauguration du Campus de Formation SNCF Réseau de Bordeaux Bègles

Ce mardi 28 juin, Luc Lallemand, Président Directeur Général de SNCF Réseau, Misoo Yoon, Directrice générale adjointe Ressources Humaines, Brigitte Capponi, Directrice Formation, et Hugues Bourcier de Saint Chaffray, Directeur de l’établissement, ont inauguré le Campus Formation de Bordeaux Bègles. ...

NOUVELLE-AQUITAINE MIS À JOUR LE 23/06/2022

Dossier d'enquête d'utilité publique de la phase 1 du Grand Projet Ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO) - 2014

GPSO - Page Dossier d'enquête publique (2014)_AFSB AMENAGEMENTS FERROVIAIRES AU SUD DE BORDEAUX (AFSB) Pièce A : Guide de lecture Dossier EP GPSO Phase 1 AFSB A (PDF - 11 Mo) Pièces B, C, D, E : Informations juridiques et administratives, plan de situation, notice explicative, plan général des trava...

NOUVELLE-AQUITAINE MIS À JOUR LE 09/12/2021

Dossier d'enquête d'utilité publique de la phase 1 du Grand Projet Ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO) - 2014

GPSO - Page Dossier d'enquête publique (2014) Lignes nouvelles Bordeaux-Toulouse et Bordeaux-Dax Pièce A : Guide de lecture Dossier EP GPSO Phase 1_LN_A Pièces B, C, D, E : Informations juridiques et administratives, plan de situation, notice explicative, plan général des travaux Dossier EP GPSO P...

MIS À JOUR LE 16/05/2022

Roissy-Picardie : Foire aux questions

Roissy-Picardie_FAQ Tout savoir sur le projet Roissy-Picardie. LES FONCTIONNALITÉS DU PROJET VoirCacher Y aura-t-il des incidences sur la desserte de la gare TGV Haute-Picardie ? VoirCacher Mise en service en 1994, à mi-chemin entre Amiens et Saint-Quentin, la gare TGV Haute-Picardie assure la d...

COMMUNIQUÉ HAUTS-DE-FRANCE MIS À JOUR LE 27/10/2021

SNCF Réseau et TEAM2 lancent un centre de réemploi des matériaux du ferroviaire

Le projet de centre d’écologie industrielle Lille la Délivrance vise à développer une chaine d’approvisionnement durable des produits de dépose ferroviaire et de déconstruction des bâtiments. Pendant 3 ans, les sept entreprises réunies vont développer le projet et en faire notamment un marché commun...

COMMUNIQUÉ HAUTS-DE-FRANCE MIS À JOUR LE 13/10/2021

SNCF Réseau et VNF signent une alliance régionale fer / fleuve au service du report modal et de la transition écologique en Hauts-de-France

Le 25 janvier 2021, SNCF Réseau et Voies navigables de France officialisaient à Lille leur partenariat national. 9 mois plus tard, l’heure est à sa déclinaison opérationnelle à travers un protocole Hauts-de-France en faveur du développement des trafics fret intermodaux. SNCF Réseau et VNF signent un...

COMMUNIQUÉ OCCITANIE MIS À JOUR LE 04/03/2021

Concertation réouverture de la ligne Alès - Bessèges du 8 mars au 4 avril 2021

Du 8 mars au 4 avril 2021, l’ensemble des acteurs du territoire - habitants, salariés, lycéens, représentants associatifs, économiques et touristiques - sont invités à s’informer et à donner leur avis sur la réouverture aux voyageurs de la ligne Alès-Bessèges. Vecteur de dynamisme pour le territoire...

COMMUNIQUÉ MIS À JOUR LE 25/02/2021

Signature du protocole national entre SNCF Réseau et la profession agricole

Ce jeudi 25 février, Chambres d’agriculture France (APCA), la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (FNSEA) et SNCF Réseau ont signé un protocole définissant les principes généraux de mise en œuvre des projets de travaux ferroviaires menés par SNCF Réseau impliquant des propriét...

BRETAGNE - PAYS DE LA LOIRE MIS À JOUR LE 12/02/2021

FOIRE AUX QUESTIONS

Contournement ferroviaire des sites industriels de Donges_Page FAQ Vous vous posez des questions sur le projet de contournement ferroviaire des sites industriels de Donges ? Vous trouverez de nombreuses réponses à ces questions ci-dessous. 1. Aménagements paysagers VoirCacher 1.1 Quels sont les amén...

COMMUNIQUÉ OCCITANIE MIS À JOUR LE 29/10/2021

Fin de la concertation sur la LNMP et forte participation du public à la consultation, 28 janvier 2021

Après plus de deux mois d'échanges autour du projet, la concertation sur la Ligne Nouvelle Montpellier Perpignan s'est terminée le 15 janvier et met en avant un vif intérêt du public pour le sujet. Fin de la concertation sur la LNMP et forte participation du public à la consultation, 28 janvier 2021

COMMUNIQUÉ OCCITANIE MIS À JOUR LE 29/10/2021

Utilisation des produits phytosanitaires : Ouverture de la 2ème phase de la concertation nationale du 23 novembre au 23 décembre 2020

La 2ème phase du processus de concertation de SNCF Réseau visant à élaborer une charte d'engagements relative à l'utilisation des produits phytosanitaires débute avec une phase de concertation en ligne ouverte au public, du 23 novembre au 23 décembre 2020. Utilisation des produits phytosanitaires : ...

MIS À JOUR LE 14/04/2021

FOIRE AUX QUESTIONS

Concertation EGALIM - FAQ CONCERTATION Vous vous posez des questions sur les caractéristiques et modalités d’utilisation des produits phytosanitaires, sur la sortie de ces produits et du glyphosate, sur la maîtrise de la végétation, sur la loi et le décret EGALIM, sur les mesures de protection, d’in...

MIS À JOUR LE 19/10/2022

Le projet de charte d'engagements de SNCF Réseau encadrant l’usage des produits phytosanitaires

EGALIM - Page de présentation Dans le cadre de la loi Egalim et de son premier décret d'application du 27 décembre 2019, SNCF Réseau a conduit une large concertation de septembre 2020 à janvier 2021, afin d'élaborer son projet de charte d’engagements encadrant l’usage des produits phytosanitaires. U...

AUVERGNE-RHÔNE-ALPES MIS À JOUR LE 14/11/2019

Aménagement du plan de voie de la gare de Saint-André-le-Gaz

Aménagement du plan de voie de la gare de Saint-André-le-Gaz Le projet de modernisation des infrastructures en gare de Saint-André-le-Gaz permettra d’améliorer les performances de l’axe ferroviaire Lyon/Grenoble-Chambéry en raccordant une voie supplémentaire côté Lyon. Le projet a été soumis à une e...

NOUVELLE-AQUITAINE MIS À JOUR LE 14/11/2019

Création d'une halte ferroviaire à Boulazac Isle Manoire

Création d'une halte ferroviaire à Boulazac Isle Manoire En 2020, un nouvel arrêt ferroviaire verra le jour sur la ligne Coutras -Périgueux - Tulle. Cette nouvelle halte sera située sur la commune de Boulazac Isle Manoire dans l'agglomération de Périgueux, en Dordogne (24). Une phase de concertation...

NOUVELLE-AQUITAINE MIS À JOUR LE 14/11/2019

Création d'une halte ferroviaire à Bordes-Assat

Création d'une halte ferroviaire à Bordes-Assat En 2020, un nouvel arrêt ferroviaire verra le jour sur la ligne entre Bayonne et Toulouse. Cette nouvelle halte sera située sur la commune de Bordes dans l'agglomération de Pau. Une concertation a été organisée du 9 mai au 12 juin 2017, elle a permis à...

ILE-DE-FRANCE MIS À JOUR LE 08/11/2022

Gare nouvelle de Bry-Villiers-Champigny sur les lignes E et P

Gare nouvelle de Bry-Villiers-Champigny sur les lignes E et P Au carrefour des trois communes de Bry-sur-Marne, Villiers-sur-Marne et Champigny-sur-Marne, la nouvelle gare SNCF Bry-Villiers-Champigny sera située entre les gares des Boullereaux et de Villiers-sur-Marne. Elle sera mise en service à l’...

PACA MIS À JOUR LE 29/10/2019

Mise en accessibilité de la gare de Nice Riquier

Mise en accessibilité de la gare de Nice Riquier La concertation sur le projet de mise en accessibilité a eu lieu du 4 janvier au 11 février 2017. Fichiers joints Bilan de la concertation nice-riquier Plaquette d'information nice-riquier Nice-riquier - plaquette d'information format a5 Nice-riquier ...

COMMUNIQUÉ AUVERGNE-RHÔNE-ALPES MIS À JOUR LE 17/02/2020

Projet de modernisation de la ligne ferroviaire entre Aix-les-Bains et Annecy

Dans le cadre du contrat de plan Etat Région Auvergne-Rhône-Alpes (CPER), SNCF Réseau étudie la modernisation de la voie ferrée entre Aix-les-Bains et Annecy afin de permettre de faire circuler plus de trains avec une meilleure régularité. Ce projet est soumis à concertation réglementaire au titre d...

OCCITANIE MIS À JOUR LE 17/10/2019

Suppression du passage à niveau de Baillargues

Suppression du passage à niveau de Baillargues Les travaux de suppression du passage à niveau situé à Baillargues ont débuté en septembre 2017 et ont duré un an. Ils ont consisté à remplacer ce passage à niveau par un ouvrage dénivelé dit en pont-rail et à rétablir les voiries routières comprenant n...

COMMUNIQUÉ AUVERGNE-RHÔNE-ALPES MIS À JOUR LE 17/02/2020

Suppression des passages à niveau en gare de Lancey et Goncelin

Dans les gares de Lancey et Goncelin (Isère), SNCF Réseau a engagé en 2018 des études pour la suppression des passages à niveau piétons. Aujourd’hui, dans chacune de ces deux gares, les usagers désirant rejoindre le quai voie 1 doivent traverser les voies sur le passage prévu à cet effet, qui est éq...

COMMUNIQUÉ MIS À JOUR LE 09/07/2019

Chambres d'Agriculture France, la FNSEA et SNCF Réseau signent un nouvel accord de partenariat

Afin de poursuivre et d’amplifier leur coopération, Christiane Lambert, Présidente de la FNSEA Claude Cochonneau, Président des Chambres d’agriculture et Michel Etchegaray, Directeur Général adjoint Stratégie, Programmation & Maitrise d’Ouvrage SNCF Réseau, signent le 9 Juillet 2019 un nouvel accord...

CARTE NORMANDIE MIS À JOUR LE 02/08/2019

Les différents scénarii du projet LNPN

Les différents scénarii du projet LNPN Les options de passage présentées au moment du débat public vont se resserrer progressivement en zones de passage préférentielles (ZPP) en fin d'étape 1, jusqu'à la définition du tracé en fin d'étape 2. Télécharger la carte du projet LNPN