Documents juridiques et institutionnels

Concertation EGALIM - Page de présentation Du 23 novembre au 23 décembre 2020, SNCF Réseau organise la 2ème étape de sa concertation nationale en proposant à l’avis du public des propositions d’engagements issues des contributions d’élus locaux et de représentants d’associations environnementales, d...

Concertation EGALIM - FAQ Vous vous posez des questions sur les caractéristiques et modalités d’utilisation des produits phytosanitaires, sur la sortie de ces produits et du glyphosate, sur la maîtrise de la végétation, sur la loi et le décret EGALIM, sur les mesures de protection, d’information et ...

Aménagement du plan de voie de la gare de Saint-André-le-Gaz Le projet de modernisation des infrastructures en gare de Saint-André-le-Gaz permettra d’améliorer les performances de l’axe ferroviaire Lyon/Grenoble-Chambéry en raccordant une voie supplémentaire côté Lyon. Le projet a été soumis à une e...

Création d'une halte ferroviaire à Boulazac Isle Manoire En 2020, un nouvel arrêt ferroviaire verra le jour sur la ligne Coutras -Périgueux - Tulle. Cette nouvelle halte sera située sur la commune de Boulazac Isle Manoire dans l'agglomération de Périgueux, en Dordogne (24). Une phase de concertation...

Création d'une halte ferroviaire à Bordes-Assat En 2020, un nouvel arrêt ferroviaire verra le jour sur la ligne entre Bayonne et Toulouse. Cette nouvelle halte sera située sur la commune de Bordes dans l'agglomération de Pau. Une concertation a été organisée du 9 mai au 12 juin 2017, elle a permis à...

Gare nouvelle de Bry-Villiers-Champigny sur les lignes E et P Au carrefour des trois communes de Bry-sur-Marne, Villiers-sur-Marne et Champigny-sur-Marne, la nouvelle gare SNCF Bry-Villiers-Champigny sera située entre les gares des Boullereaux et de Villiers-sur-Marne. Elle sera mise en service à l’...

Mise en accessibilité de la gare de Nice Riquier La concertation sur le projet de mise en accessibilité a eu lieu du 4 janvier au 11 février 2017. Fichiers joints Bilan de la concertation nice-riquier Plaquette d'information nice-riquier Nice-riquier - plaquette d'information format a5 Nice-riquier ...

Modernisation de la voie ferrée entre le Port de Calais et la Gare de Calais-Ville L’État et la Région Hauts de France se sont engagés de manière commune à valoriser l'accessibilité des ports de Boulogne, Calais et Dunkerque à travers le renforcement de la desserte ferroviaire. Après la modernisatio...

Suppression du passage à niveau d'Agde Le Passage à Niveau 288 est situé en sortie immédiate de la gare d’Agde, côté est, à l’intersection avec la Route Départementale 13 (avenue Raymond Pitet reliant Bessan, au nord, au centre d’Agde, au sud). Ce passage à niveau a connu un accident tragique en 199...

Suppression du passage à niveau de Baillargues Les travaux de suppression du passage à niveau situé à Baillargues ont débuté en septembre 2017 et ont duré un an. Ils ont consisté à remplacer ce passage à niveau par un ouvrage dénivelé dit en pont-rail et à rétablir les voiries routières comprenant n...