DOCUMENTATION

Documents juridiques et institutionnels

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24 résultats

COMMUNIQUÉ OCCITANIE MIS À JOUR LE 04/03/2021

Concertation réouverture de la ligne Alès - Bessèges du 8 mars au 4 avril 2021

Du 8 mars au 4 avril 2021, l’ensemble des acteurs du territoire - habitants, salariés, lycéens, représentants associatifs, économiques et touristiques - sont invités à s’informer et à donner leur avis sur la réouverture aux voyageurs de la ligne Alès-Bessèges. Vecteur de dynamisme pour le territoire...

COMMUNIQUÉ MIS À JOUR LE 25/02/2021

Signature du protocole national entre SNCF Réseau et la profession agricole

Ce jeudi 25 février, Chambres d’agriculture France (APCA), la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (FNSEA) et SNCF Réseau ont signé un protocole définissant les principes généraux de mise en œuvre des projets de travaux ferroviaires menés par SNCF Réseau impliquant des propriét...

COMMUNIQUÉ OCCITANIE MIS À JOUR LE 17/02/2021

Fin de la concertation sur la LNMP et forte participation du public à la consultation, 28 janvier 2021

Après plus de deux mois d'échanges autour du projet, la concertation sur la Ligne Nouvelle Montpellier Perpignan s'est terminée le 15 janvier et met en avant un vif intérêt du public pour le sujet. Fin de la concertation sur la LNMP et forte participation du public à la consultation, 28 janvier 2021

COMMUNIQUÉ OCCITANIE MIS À JOUR LE 17/02/2021

Utilisation des produits phytosanitaires : Ouverture de la 2ème phase de la concertation nationale du 23 novembre au 23 décembre 2020

La 2ème phase du processus de concertation de SNCF Réseau visant à élaborer une charte d'engagements relative à l'utilisation des produits phytosanitaires débute avec une phase de concertation en ligne ouverte au public, du 23 novembre au 23 décembre 2020. Utilisation des produits phytosanitaires : ...

BRETAGNE - PAYS DE LA LOIRE MIS À JOUR LE 12/02/2021

FOIRE AUX QUESTIONS

Contournement ferroviaire des sites industriels de Donges_Page FAQ Vous vous posez des questions sur le projet de contournement ferroviaire des sites industriels de Donges ? Vous trouverez de nombreuses réponses à ces questions ci-dessous. 1. Aménagements paysagers VoirCacher 1.1 Quels sont les amén...

MIS À JOUR LE 14/04/2021

FOIRE AUX QUESTIONS

Concertation EGALIM - FAQ CONCERTATION Vous vous posez des questions sur les caractéristiques et modalités d’utilisation des produits phytosanitaires, sur la sortie de ces produits et du glyphosate, sur la maîtrise de la végétation, sur la loi et le décret EGALIM, sur les mesures de protection, d’in...

MIS À JOUR LE 15/06/2021

Une concertation en deux étapes pour bâtir une charte d'engagements partagée

Concertation EGALIM - Page de présentation Du 23 novembre 2020 au 20 janvier 2021, SNCF Réseau a conduit la 2ème étape de sa concertation nationale, en proposant à l’avis du public des propositions d’engagements élaborées à partir des contributions d’élus locaux et de représentants d’associations en...

AUVERGNE-RHÔNE-ALPES MIS À JOUR LE 14/11/2019

Aménagement du plan de voie de la gare de Saint-André-le-Gaz

Aménagement du plan de voie de la gare de Saint-André-le-Gaz Le projet de modernisation des infrastructures en gare de Saint-André-le-Gaz permettra d’améliorer les performances de l’axe ferroviaire Lyon/Grenoble-Chambéry en raccordant une voie supplémentaire côté Lyon. Le projet a été soumis à une e...

NOUVELLE-AQUITAINE MIS À JOUR LE 14/11/2019

Création d'une halte ferroviaire à Boulazac Isle Manoire

Création d'une halte ferroviaire à Boulazac Isle Manoire En 2020, un nouvel arrêt ferroviaire verra le jour sur la ligne Coutras -Périgueux - Tulle. Cette nouvelle halte sera située sur la commune de Boulazac Isle Manoire dans l'agglomération de Périgueux, en Dordogne (24). Une phase de concertation...

NOUVELLE-AQUITAINE MIS À JOUR LE 14/11/2019

Création d'une halte ferroviaire à Bordes-Assat

Création d'une halte ferroviaire à Bordes-Assat En 2020, un nouvel arrêt ferroviaire verra le jour sur la ligne entre Bayonne et Toulouse. Cette nouvelle halte sera située sur la commune de Bordes dans l'agglomération de Pau. Une concertation a été organisée du 9 mai au 12 juin 2017, elle a permis à...

ILE-DE-FRANCE MIS À JOUR LE 17/06/2021

Gare nouvelle de Bry-Villiers-Champigny sur les lignes E et P

Gare nouvelle de Bry-Villiers-Champigny sur les lignes E et P Au carrefour des trois communes de Bry-sur-Marne, Villiers-sur-Marne et Champigny-sur-Marne, la nouvelle gare SNCF Bry-Villiers-Champigny sera située entre les gares des Boullereaux et de Villiers-sur-Marne. Elle sera mise en service à l’...

PACA MIS À JOUR LE 29/10/2019

Mise en accessibilité de la gare de Nice Riquier

Mise en accessibilité de la gare de Nice Riquier La concertation sur le projet de mise en accessibilité a eu lieu du 4 janvier au 11 février 2017. Fichiers joints Bilan de la concertation nice-riquier Plaquette d'information nice-riquier Nice-riquier - plaquette d'information format a5 Nice-riquier ...

COMMUNIQUÉ AUVERGNE-RHÔNE-ALPES MIS À JOUR LE 17/02/2020

Projet de modernisation de la ligne ferroviaire entre Aix-les-Bains et Annecy

Dans le cadre du contrat de plan Etat Région Auvergne-Rhône-Alpes (CPER), SNCF Réseau étudie la modernisation de la voie ferrée entre Aix-les-Bains et Annecy afin de permettre de faire circuler plus de trains avec une meilleure régularité. Ce projet est soumis à concertation réglementaire au titre d...

OCCITANIE MIS À JOUR LE 17/10/2019

Suppression du passage à niveau de Baillargues

Suppression du passage à niveau de Baillargues Les travaux de suppression du passage à niveau situé à Baillargues ont débuté en septembre 2017 et ont duré un an. Ils ont consisté à remplacer ce passage à niveau par un ouvrage dénivelé dit en pont-rail et à rétablir les voiries routières comprenant n...

COMMUNIQUÉ AUVERGNE-RHÔNE-ALPES MIS À JOUR LE 17/02/2020

Suppression des passages à niveau en gare de Lancey et Goncelin

Dans les gares de Lancey et Goncelin (Isère), SNCF Réseau a engagé en 2018 des études pour la suppression des passages à niveau piétons. Aujourd’hui, dans chacune de ces deux gares, les usagers désirant rejoindre le quai voie 1 doivent traverser les voies sur le passage prévu à cet effet, qui est éq...

COMMUNIQUÉ MIS À JOUR LE 09/07/2019

Chambres d'Agriculture France, la FNSEA et SNCF Réseau signent un nouvel accord de partenariat

Afin de poursuivre et d’amplifier leur coopération, Christiane Lambert, Présidente de la FNSEA Claude Cochonneau, Président des Chambres d’agriculture et Michel Etchegaray, Directeur Général adjoint Stratégie, Programmation & Maitrise d’Ouvrage SNCF Réseau, signent le 9 Juillet 2019 un nouvel accord...

CARTE NORMANDIE MIS À JOUR LE 02/08/2019

Les différents scénarii du projet LNPN

Les différents scénarii du projet LNPN Les options de passage présentées au moment du débat public vont se resserrer progressivement en zones de passage préférentielles (ZPP) en fin d'étape 1, jusqu'à la définition du tracé en fin d'étape 2. Télécharger la carte du projet LNPN