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Documentation d’exploitation ferroviaire établie par SNCF Réseau – septembre 2019

Modifications au 30 septembre 2019

Est portée à la connaissance du public la liste des textes modifiés entre le 1er septembre 2019 et le 30 septembre 2019 de la documentation d’exploitation ferroviaire établie par SNCF Réseau en application des articles 14 et 15 du décret n°2019-525 du 27 mai 2019 relatif à la sécurité et à l’interopérabilité du système ferroviaire :

Titre du document

Référence infrastructure

Référence ARCOLE

Version

Date de version

Date de début d’application

Dangers relatifs aux personnes et aux voyageurs dans les emprises ferroviaires

RFN-IG-TR 04 D-02-n°003

DST-EXP-DOCEX-0032030

6

06/08/2019

15/12/2019

Séjour temporaire des wagons de marchandises dangereuses

RFN-CG-TR 02 E-04-n°003

DST-EXP-DOCEX-0102376

3

05/09/2019

15/12/2019

 

Ces documents sont disponibles dans leur version intégrale sur demande à SNCF Réseau, 15/17 rue Jean-Philippe RAMEAU - CS 80001 – 93418 LA PLAINE ST DENIS CEDEX

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