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Documentation d’exploitation ferroviaire établie par SNCF Réseau – novembre 2020

Modifications au 30 novembre 2020

Est portée à la connaissance du public la liste des textes modifiés entre le 1er novembre 2020 et le 30 novembre 2020 de la documentation d’exploitation ferroviaire établie par SNCF Réseau en application des articles 14 et 15 du décret n° 2019-525 du 27 mai 2019 relatif à la sécurité et à l’interopérabilité du système ferroviaire :

Titre du document

Référence infrastructure

Référence ARCOLE

Version

Date de version

Date de début d’application

Principes et règles d'exploitation du système ETCS

RFN-IG-SE 02 C-00-n°002

DST-EXP-DOCEX-0110620

4

25/11/2020

13/12/2020

Circulation des trains

RFN-CG-SE 02 C-00-n°013

DST-EXP-DOCEX-0122091

3

09/11/2020

13/12/2020

Constitution et anomalies de la signalisation d'arrière portée par les trains

RFN-IG-SE 01 E-00-n°001

DST-EXP-DOCEX-0013035

3

19/10/2020

13/12/2020

Transport d’unités flexibles chargées sur plus de deux wagons

RFN-CG-TR 02 E-02-n°003

DST-EXP-DOCEX-0041215

4

09/11/2020

13/12/2020

 

Ces documents sont disponibles dans leur version intégrale sur demande à SNCF Réseau, 15/17 rue Jean-Philippe RAMEAU - CS 80001 – 93418 LA PLAINE ST DENIS CEDEX

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