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Documentation d’exploitation ferroviaire établie par SNCF Réseau – novembre 2019

Modifications au 30 novembre 2019

Est portée à la connaissance du public la liste des textes modifiés entre le 1er novembre 2019 et le 30 novembre 2019 à la documentation d’exploitation ferroviaire établie par SNCF Réseau en application des articles 14 et 15 du décret n° 2019-525 du 27 mai 2019 relatif à la sécurité et à l’interopérabilité du système ferroviaire :

Titre du document

Référence infrastructure

Référence ARCOLE

Version

Date de version

Date de début d’application

Directives de justification des retards dans Bréhat

RFN-IG-TR 04 C-01-n°002

DST-EXP-DOCEX-0144840

4

31/10/2019

01/01/2020

Règles de la gestion opérationnelle des circulations

RFN-IG-TR 04 C-01-n°001

DST-EXP-DOCEX-0013132

7

11/10/2019

15/12/2019

 

Ces documents sont disponibles dans leur version intégrale sur demande à SNCF Réseau, 15/17 rue Jean-Philippe RAMEAU - CS 80001 – 93418 LA PLAINE ST DENIS CEDEX

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