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Documentation d’exploitation ferroviaire établie par SNCF Réseau – mai 2019

Modifications au 31 mai 2019

 

Est portée à la connaissance du public la liste des textes modifiés entre le 1er mai 2019 et le 31 mai 2019 de la documentation d’exploitation ferroviaire établie par SNCF Réseau en application de l’article 10 du décret n° 2006-1279 du 19 octobre 2006 relatif à la sécurité des circulations ferroviaires et à l’interopérabilité du système ferroviaire :

 

Titre du document

Référence infrastructure

Référence ARCOLE

Version

Date de version

Date de début d’application

Circulation des trains

RFN-CG-SE 02 C-00-n°013

DST-EXP-DOCEX-0122091

2

14/05/2019

15/12/2019

 

 

Ces documents sont disponibles dans leur version intégrale sur demande à SNCF Réseau, 15 /17 rue Jean-Philippe RAMEAU - CS 80001 – 93418 LA PLAINE ST DENIS CEDEX

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