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Documentation d’exploitation ferroviaire établie par SNCF Réseau – juin 2020

Abrogations au 30 juin 2020

Est portée à la connaissance du public la liste des textes abrogés entre le 1er juin 2020 et le 30 juin 2020 de la documentation d’exploitation ferroviaire établie par SNCF Réseau en application des articles 14 et 15 du décret n° 2019-525 du 27 mai 2019 relatif à la sécurité et à l’interopérabilité du système ferroviaire :

Titre du document

Référence infrastructure

Référence ARCOLE

Version

Date de version

Date de début d’application

PANCARTE TTL (TETE DES TRAINS DE VOYAGEURS REMORQUES PAR UNE LOCOMOTIVE)

RFN-IG-SE 01 A-00-n°006

DST-EXP-DOCEX-0032654

1

29/01/2008

10/06/2018

 

Ces documents sont disponibles dans leur version intégrale sur demande à SNCF Réseau, 15/17 rue Jean-Philippe RAMEAU - CS 80001 – 93418 LA PLAINE ST DENIS CEDEX

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