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Documentation d’exploitation ferroviaire établie par SNCF Réseau – juin 2019

Publié le 15/07/2019 mis à jour le 15/07/2019

Ajouts au 30 juin 2019

 

Est portée à la connaissance du public la liste des textes ajoutés entre le 1er juin 2019 et le 30 juin 2019 à la documentation d’exploitation ferroviaire établie par SNCF Réseau en application des articles 14 et 15 du décret n°2019-525 du 27 mai 2019 relatif à la sécurité et à l’interopérabilité du système ferroviaire :

 

Titre du document

Référence infrastructure

Référence ARCOLE

Version

Date de version

Date de début d’application

MOYENS DE DEGAGEMENT ET DE RELEVAGE VEHICULES IMMOBILISES OU DERAILLES

RFN-IG-TR 04 D-01-n°012

DST-EXP-DOCEX-0192571

1

11/06/2019

05/08/2019

 

 

Ces documents sont disponibles dans leur version intégrale sur demande à SNCF Réseau, 15/17 rue Jean-Philippe RAMEAU - CS 80001 – 93418 LA PLAINE ST DENIS CEDEX

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