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BO n°142 - Septembre 2019

Date de mise en ligne
13/09/2019
Télécharger le bulletin officiel n°142 (PDF - 1.4 mo)

Sommaire

Avis de délibérations du conseil d’administration

Séance du 24 juillet 2019

Décisions portant délégation de pouvoirs

Décision du 8 février 2019 portant délégation de pouvoirs au directeur général délégué ingénierie et maîtrise d’ouvrage, relative au projet CDG Express

Décision du 8 février 2019 portant délégation de pouvoirs au directeur général adjoint délégué grands projets et maîtrise d’ouvrage, relative au projet CDG Express

Décision du 8 février 2019 portant délégation de pouvoirs au directeur du projet CDG Express, relative au projet CDG Express

Décision du 4 avril 2019 portant modification des délégations de pouvoirs au directeur général délégué ingénierie et maîtrise d’ouvrage

Décision du 4 avril 2019 portant délégation de pouvoirs au directeur général délégué projets et performance industrielle

Décision du 4 avril 2019 portant délégation de pouvoirs au directeur digital et innovation

Décision du 4 avril 2019 portant délégation de pouvoirs au directeur général adjoint délégué grands projets et maîtrise d’ouvrage

Décision du 4 avril 2019 portant délégation de pouvoirs au directeur général adjoint délégué grands projets et maîtrise d’ouvrage, relative au projet CDG Express

Décision du 4 avril 2019 portant délégation de pouvoirs au directeur de la maîtrise d’ouvrage

Décision du 4 avril 2019 portant délégation de pouvoirs au directeur du projet CNM

Décision du 4 avril 2019 portant délégation de pouvoirs au directeur du projet HPGVSE

Décision du 4 avril 2019 portant délégation de pouvoirs au directeur CCR

Décision du 4 avril 2019 portant délégation de pouvoirs au directeur du projet ETCS Marseille-Vintimille

Décision du 4 avril 2019 portant délégation de pouvoirs au directeur du département développement ERTMS et de la direction de projet Longuyon-Bâle

Décision du 4 avril 2019 portant délégation de pouvoirs au directeur du projet EOLE

Décision du 4 avril 2019 portant délégation de pouvoirs au directeur du projet NEXTEO et ATS+

Décision du 4 avril 2019 portant délégation de pouvoirs au directeur du projet CDG Express

Décision du 4 avril 2019 portant délégation de pouvoirs au directeur du projet CDG Express, relative au projet CDG Express

Décision du 4 avril 2019 portant délégation de pouvoirs au directeur du département gestion des PPP

Décision du 1er juin 2019 portant délégation de pouvoirs au directeur de la modernisation et du développement Ile-de-France

Décision du 1er juin 2019 portant délégation de pouvoirs au directeur des études Ile-de-France

Décision du 1er juin 2019 portant délégation de pouvoirs au directeur clients et services Ile-de-France

Décision du 1er juin 2019 portant délégation de pouvoirs au directeur de la sécurité et de la sûreté Ile-de-France

Décision du 1er juin 2019 portant délégation de pouvoirs au directeur des ressources humaines Ile-de-France

Décision du 1er septembre 2019 portant délégation de pouvoirs au directeur de la zone de production Atlantique

Décision du 1er septembre 2019 portant délégation de pouvoirs au directeur de la zone de production Nord Est Normandie

Décision du 1er septembre 2019 portant délégation de pouvoirs au directeur de la zone de production Sud Est

Décisions d’attribution d’aide au démarrage de lignes

Décision d'attribution d'une aide au développement des trafics de type 1 à l'entreprise ferroviaire SNCF Mobilités

Décisions de déclaration de saturation

Décision de déclaration de saturation constatée sur la voie unique entre Saint-André-le-Gaz et Chambéry entre 9h00 et 10h00

Documentation d’exploitation ferroviaire

Documentation d’exploitation ferroviaire établie par SNCF Réseau – juillet 2019

Documentation d’exploitation ferroviaire établie par SNCF Réseau – août 2019

Avis de décisions de déclassement du domaine public ferroviaire

Avis de décisions de déclassement du domaine public ferroviaire prises entre le 1er et le 31 juillet 2019

Avis de décisions de déclassement du domaine public ferroviaire prises entre le 1er et le 31 août 2019

Avis de décisions de déclassement du domaine public ferroviaire prises entre le 1er et le 15 septembre 2019

Décisions portant concertation sur les projets

Décision du 15 juillet 2019 portant approbation du bilan de la concertation relative à la création d’une halte ferroviaire au Mans, secteur hôpital et université

Décision du 24 juillet 2019 portant approbation du bilan de concertation relatif au projet de suppression du passage à niveau n°8 à Saint-Pierre-Lès-Nemours et Nemours

Décision du 28 août 2019 portant organisation de la concertation préalable relative au projet de création d’une halte ferroviaire sur la commune du Bouscat sur la ligne Bordeaux-Le Verdon

Décision du 4 septembre 2019 portant organisation de la concertation préalable relative à l’amélioration de la desserte ferroviaire entre les gares de Colomiers et de l’Isle-Jourdain

Déclarations de projet

Décision du 9 septembre 2019 portant déclaration de projet relative au renouvellement de la ligne ferroviaire entre Dol-de-Bretagne et Dinan

Avis de publications au Journal Officiel

Publications du mois de juillet 2019

Publications du mois d’août 2019

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