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Consultation DRR 2023

Publié le 10/09/2021 mis à jour le 10/09/2021

Vous pouvez télécharger ci-dessous le projet de Document de Référence du Réseau (DRR) et ses annexes pour l'horaire de service 2023 ainsi que l'avis de consultation qui explique les modalités de la consultation et expose les principales modifications proposées.
La consultation est ouverte du 10 septembre jusqu'au 12 novembre 2021 (inclus)

Annexe 1 - Gestion documentaire

Annexe 1.0 - Liste des annexes du DRR et date de dernière mise à jour

Publié le 10/09/2021 mis à jour le 10/09/2021

Annexe 1.1 - Gestion des modifications du DRR à compter du 10 septembre 2021

Publié le 10/09/2021 mis à jour le 10/09/2021

Annexe 3 - Contrats

Annexe 3.2.1 - Modèle de conditions particulières du contrat d'utilisation de l'infrastructure

Publié le 10/09/2021 mis à jour le 10/09/2021

Annexe 5 - Tarification

Annexe 5.1.1 - Principes de la tarification des prestations minimales

Publié le 10/09/2021 mis à jour le 10/09/2021

Annexe 5.1.2 - Principes de la tarification des redevances liées à l'usage de la traction électrique

Publié le 10/09/2021 mis à jour le 10/09/2021

Annexe 5.2 - Barème des prestations minimales

Publié le 10/09/2021 mis à jour le 10/09/2021

Annexe 5.3 - Barème des prestations SI

Publié le 10/09/2021 mis à jour le 10/09/2021

Annexe 5.4 - Barème des prestations complémentaires, connexes, diverses

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Annexe 5.5 - Liste des sections élémentaires du RFN

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Annexe 5.6 - Liste des lignes du RFN associées à leur groupe UIC

Publié le 10/09/2021 mis à jour le 10/09/2021

Annexe 5.7 - Tonnage des matériels roulants voyageurs pris en compte pour l'élaboration de la tarification des prestations minimales

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Annexe 5.8 - Règles de gestion du dispositif incitatif réciproque

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Annexe 7 - Installations de service

Annexe 7.8 - Principes de la tarification des installations de services

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Annexe 7.9 - Barèmes de redevances des services de bases sur installations de service

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Annexe 8 - Document de Référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL)

Annexe 8 - Document de Référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL)

Publié le 10/09/2021 mis à jour le 10/09/2021

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