Document principal et annexes
Avis de consultation
Annexe 1 - Gestion documentaire
Annexe 1.0 - Liste des annexes du DRR et date de dernière mise à jour
Publié le 10/09/2021 mis à jour le 10/09/2021
Annexe 1.1 - Gestion des modifications du DRR à compter du 10 septembre 2021
Publié le 10/09/2021 mis à jour le 10/09/2021
Annexe 3 - Contrats
Annexe 3.2.1 - Modèle de conditions particulières du contrat d'utilisation de l'infrastructure
Publié le 10/09/2021 mis à jour le 10/09/2021
Annexe 5 - Tarification
Annexe 5.1.1 - Principes de la tarification des prestations minimales
Publié le 10/09/2021 mis à jour le 10/09/2021
Annexe 5.1.2 - Principes de la tarification des redevances liées à l'usage de la traction électrique
Publié le 10/09/2021 mis à jour le 10/09/2021
Annexe 5.2 - Barème des prestations minimales
Publié le 10/09/2021 mis à jour le 10/09/2021
Annexe 5.3 - Barème des prestations SI
Publié le 10/09/2021 mis à jour le 10/09/2021
Annexe 5.4 - Barème des prestations complémentaires, connexes, diverses
Publié le 10/09/2021 mis à jour le 10/09/2021
Annexe 5.5 - Liste des sections élémentaires du RFN
Publié le 10/09/2021 mis à jour le 10/09/2021
Annexe 5.6 - Liste des lignes du RFN associées à leur groupe UIC
Publié le 10/09/2021 mis à jour le 10/09/2021
Annexe 5.7 - Tonnage des matériels roulants voyageurs pris en compte pour l'élaboration de la tarification des prestations minimales
Publié le 10/09/2021 mis à jour le 10/09/2021
Annexe 5.8 - Règles de gestion du dispositif incitatif réciproque
Publié le 10/09/2021 mis à jour le 10/12/2021
Annexe 7 - Installations de service
Annexe 7.8 - Principes de la tarification des installations de services
Publié le 10/09/2021 mis à jour le 10/09/2021
Annexe 7.9 - Barèmes de redevances des services de bases sur installations de service
Publié le 10/09/2021 mis à jour le 10/12/2021
Annexe 8 - Document de Référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL)
Annexe 8 - Document de Référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL)
Publié le 10/09/2021 mis à jour le 10/09/2021