Document principal et annexes
Avis de consultation
Annexe 1 - Gestion documentaire
Annexe 1.0 - Liste des annexes du DRR et date de dernière mise à jour
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 1.1 - Gestion des modifications du DRR à compter du 11 septembre 2020
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 5 - Tarification
Annexe 5.1.2 - Principes de la tarification des redevances liées à l'usage de la traction électrique
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 5.3 - Barème des prestations SI
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 5.8 - Règles de gestion du dispositif incitatif réciproque
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 7 - Installations de service
Annexe 7.6 - Liste des terminaux de marchandises immédiatement accessibles (7.6.1) et accessibles après diagnostic et remise en état éventuelle (7.6.2)
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 7.7 - Sites comportant des voies de service commercialisables
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 7.8 - Principes de tarification des installations de services
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 10/09/2021
Annexe 7.9 - Redevances d'utilisation des installations de service - facturation
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 8 - Document de Référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL)
Annexe 8 - Document de Référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL)
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020