Document principal et annexes
Avis de consultation
Documents techniques en consultation (délai d'un mois)
Suivi de l'avis motivé de l'ART n°2020-015 du 6 février 2020
Annexe 1 - Gestion documentaire
Annexe 1.0 - Liste des annexes du DRR et date de dernière mise à jour
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 1.1 - Gestion des modifications du DRR à compter du 16 septembre 2019
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 1.2 - Liste des documents techniques cités dans le DRR
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 2 - Vérification de compatibilité des matériels roulants à l'infrastructure
Annexe 2 - Vérification de compatibilité des matériels roulants à l'infrastructure
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 3 - Contrats
Annexe 3.1 - Conditions générales applicables au contrat d'utilisation de l'infrastructure et au contrat d'attribution de sillons
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 3.2.1 - Modèle de conditions particulières du contrat d'utilisation de l'infrastructure
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 3.2.2 - Modèle de conditions particulières du contrat d'attribution de sillons
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 3.2.3 - Conditions particulières de l'utilisation du badge et de l'habilitation CANIF
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 3.3 - Trame d'un accord-cadre
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 3.4.1 - Conditions générales du contrat d'utilisation des systèmes d'information de SNCF Réseau
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 3.4.2 - Modèle de conditions particulières du contrat d'utilisation des systèmes d'information de SNCF Rseau
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 3.5.1 - Conditions contractuelles communes aux IS (hors espaces industriels)
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 3.5.2 - Utilisation récurrente des voies de service
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 3.5.3 - Utilisation des cours de marchandises (offre et trame contractuelle)
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 3.5.4 - Utilisation des chantiers de transport combiné
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 3.6 - Conditions générales applicables aux conventions de mise à disposition d'espaces industriels
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 3.7 - CG et CP Coordination de la gestion de crise
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 4 - Capacité et travaux
Annexe 4.1 - Référentiel technique de tracé des sillons
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 5 - Principes relatifs à la gestion opérationnelle des circulations sur le réseau ferré national
Annexe 5 - Principes relatifs à la gestion opérationnelle des circulations sur le réseau ferré national
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 6 - Tarification
Annexe 6.1.1 - Principes de la tarification des prestations minimales
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 6.1.2 - Principes de la tarification des installations de service
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 6.1.3 - Principes de la tarification des redevances liées à l'usage de la traction électrique
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 6.2 - Barème des prestations minimales
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 6.3.1 -Barème des services de base sur installations de service
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 6.4 - Barème des prestations SI
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 6.5 - Barème des prestations complémentaires, connexes et diverses
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Annexe 6.6 - Liste des sections élémentaires du réseau ferré national
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 6.7 - Liste des lignes du réseau ferre national associées à leur groupe UIC
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 6.8 - Tonnage des matériels roulants voyageurs pris en compte dans l'élaboration de la tarification des prestations minimales
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 6.9 - Règles de gestion du dispositif incitatif réciproque
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 7 - Réclamations
Annexe 8 - Installations de service et réseaux connectés
Annexe 8.1 - Liste des terminaux de marchandises
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 8.2 - Localisation des voies de service
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 8.3 - Liste des sections-frontières et des zones d'interface
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 8.4 - Localisation des installations terminales embranchées
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 9 - Offres des autres exploitants d'installations de service
Annexes 9.2 - Offres de services d'exploitants d'installations de service autres que SNCF Réseau
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020
Annexe 10 - Document de Référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL)
Annexe 10 - Document de Référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL)
Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020