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Consultation DRR 2021 modifié

Publié le 11/09/2020 mis à jour le 11/09/2020

Vous pouvez télécharger ci-dessous le projet de Documents de Référence du Réseau (DRR) et ses annexes pour l'horaire de service 2021 ainsi que l'avis de consultation qui explique les modalités de la consultation et expose les principales modifications proposées.
La consultation est ouverte du 11 septembre jusqu'au 12 novembre 2020 (inclus).

Annexe 1 - Gestion documentaire

Annexe 1.0 - Liste des annexes du DRR et date de dernière mise à jour

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Annexe 1.1 - Gestion des modifications du DRR à compter du 16 septembre 2019

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Annexe 1.2 - Liste des documents techniques cités dans le DRR

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Annexe 2 - Vérification de compatibilité des matériels roulants à l'infrastructure

Annexe 2 - Vérification de compatibilité des matériels roulants à l'infrastructure

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Annexe 3 - Contrats

Annexe 3.1 - Conditions générales applicables au contrat d'utilisation de l'infrastructure et au contrat d'attribution de sillons

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Annexe 3.2.1 - Modèle de conditions particulières du contrat d'utilisation de l'infrastructure

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Annexe 3.2.2 - Modèle de conditions particulières du contrat d'attribution de sillons

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Annexe 3.2.3 - Conditions particulières de l'utilisation du badge et de l'habilitation CANIF

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Annexe 3.3 - Trame d'un accord-cadre

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Annexe 3.4.1 - Conditions générales du contrat d'utilisation des systèmes d'information de SNCF Réseau

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Annexe 3.4.2 - Modèle de conditions particulières du contrat d'utilisation des systèmes d'information de SNCF R‚seau

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Annexe 3.5.1 - Conditions contractuelles communes aux IS (hors espaces industriels)

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Annexe 3.5.2 - Utilisation récurrente des voies de service

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Annexe 3.5.3 - Utilisation des cours de marchandises (offre et trame contractuelle)

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Annexe 3.5.4 - Utilisation des chantiers de transport combiné

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Annexe 3.6 - Conditions générales applicables aux conventions de mise à disposition d'espaces industriels

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Annexe 3.7 - CG et CP Coordination de la gestion de crise

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Annexe 4 - Capacité et travaux

Annexe 4.1 - Référentiel technique de tracé des sillons

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Annexe 5 - Principes relatifs à la gestion opérationnelle des circulations sur le réseau ferré national

Annexe 5 - Principes relatifs à la gestion opérationnelle des circulations sur le réseau ferré national

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Annexe 6 - Tarification

Annexe 6.1.1 - Principes de la tarification des prestations minimales

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Annexe 6.1.2 - Principes de la tarification des installations de service

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Annexe 6.1.3 - Principes de la tarification des redevances liées à l'usage de la traction électrique

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Annexe 6.2 - Barème des prestations minimales

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Annexe 6.3.1 -Barème des services de base sur installations de service

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Annexe 6.4 - Barème des prestations SI

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Annexe 6.5 - Barème des prestations complémentaires, connexes et diverses

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Annexe 6.6 - Liste des sections élémentaires du réseau ferré national

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Annexe 6.7 - Liste des lignes du réseau ferre national associées à leur groupe UIC

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Annexe 6.8 - Tonnage des matériels roulants voyageurs pris en compte dans l'élaboration de la tarification des prestations minimales

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Annexe 6.9 - Règles de gestion du dispositif incitatif réciproque

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Annexe 7 - Réclamations

Annexe 7 - Réclamations

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Annexe 8 - Installations de service et réseaux connectés

Annexe 8.1 - Liste des terminaux de marchandises

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Annexe 8.2 - Localisation des voies de service

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Annexe 8.3 - Liste des sections-frontières et des zones d'interface

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Annexe 8.4 - Localisation des installations terminales embranchées

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Annexe 9 - Offres des autres exploitants d'installations de service

Annexes 9.2 - Offres de services d'exploitants d'installations de service autres que SNCF Réseau

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Annexe 10 - Document de Référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL)

Annexe 10 - Document de Référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL)

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