Document principal et annexes
Annexe 1 - Gestion documentaire
Annexe 1.0 - Liste des annexes du DRR et date de dernière mise à jour
Publié le 01/09/2023 mis à jour le 01/09/2023
Annexe 1.1 - Gestion des modifications à compter du 2 septembre 2022
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Annexe 1.2 - Liste des documents techniques cités dans le DRR
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Annexe 2 - Infrastructure
Annexe 2.1 - Liste des sections-frontière et des zones d’interface
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Annexe 2.2 - Localisation des installations terminales embranchées
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Annexe 3 - Contrats
Annexe 3.1 - Conditions générales applicables au contrat d’utilisation de l’infrastructure du réseau ferré national (RFN) et au contrat d’attribution de sillons sur le RFN
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Annexe 3.2.1 - Modèle de conditions particulières du contrat d’utilisation de l’infrastructure du RFN
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Annexe 3.2.2 - Modèle de conditions particulières du contrat d’attribution de sillons sur le RFN
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Annexe 3.2.3 - Conditions particulières de l’utilisation du badge et de l’habilitation CANIF
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Annexe 3.2.4 - Conditions particulières d’abonnement au Service GSM-R Priorité 4
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Annexe 3.3.1 - Trame d’un accord-cadre pour le fret
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Annexe 3.3.2 - Trame d’un accord-cadre pour le trafic voyageurs
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Annexe 3.4.1 - Conditions générales du contrat d'utilisation des systèmes d’information de SNCF Réseau à destination d’un candidat demandeur de capacité
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Annexe 3.4.2 - Modèle de conditions particulières du contrat d’utilisation des systèmes d’information de SNCF Réseau à destination d’un candidat demandeur de capacité
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Annexe 3.4.3 - Modèle de conditions particulières du contrat d’utilisation des systèmes d’information de SNCF Réseau à destination d’un candidat non-demandeur de capacité
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Annexe 3.5 - Réclamations
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Annexe 3.6 - Convention relative aux ouvertures supplémentaires de lignes gares et postes
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Annexe 3.7 - Liste des conventions validées d’ouvertures supplémentaires de lignes, gares et postes
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Annexe 4 - Capacité et travaux
Annexe 4.1 - Référentiel technique de tracé des sillons
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Annexe 4.2 - Procédures d’allocation des capacités par le Guichet Unique du Corridor (C-OSS) d’un corridor de fret ferroviaire
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Annexe 5 - Tarification
Annexe 5.1.1 - Principes de la tarification des prestations minimales
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Annexe 5.1.2 - Principes de la tarification des redevances liées à l’usage de la traction électrique
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Annexe 5.1.3 - Principes de la tarification différenciée
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Annexe 5.2 - Barème de prestations minimales : redevances activités voyageurs conventionnées (5.2.1), voyageurs non conventionnées (5.2.2), activité fret (5.2.3), et redevances particulières (5.2.4)
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Annexe 5.3 - Barème des prestations SI
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Annexe 5.4 - Barème des prestations complémentaires, connexes, diverses
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Annexe 5.5 - Liste des sections élémentaires du réseau ferré national
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Annexe 5.6 - Liste des lignes du réseau ferré national associées à leur groupe UIC
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Annexe 5.7 - Tonnages des matériels roulants voyageurs pris en compte pour l’élaboration de la tarification des prestations minimales
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Annexe 5.8 - Règles de gestion du dispositif incitatif réciproque
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Annexe 7 - Installations de service
Annexe 7.1 - Conditions contractuelles communes aux contrats d’utilisation des IS
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Annexe 7.2 - Contrat national d’utilisation de voies de service dépendant du domaine public de SNCF Réseau au titre de l’usage courant
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Annexe 7.3 - Utilisation des cours de marchandises (offre et trame contractuelle)
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Annexe 7.4 - Utilisation des chantiers de transport combiné (offre et trame contractuelle)
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Annexe 7.5 - Conditions générales applicables aux conventions de mise à disposition d’espaces industriels situés dans les installations de services dépendants du domaine public ferroviaire de SNCF Réseau non constitutive de droits réels
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Annexe 7.6 - Liste des cours de marchandises immédiatement accessibles (7.6.1) et accessibles après diagnostic et remise en état éventuelle (7.6.2) et liste des Chantiers de Transport Combiné (7.6.3)
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Annexe 7.7 - Sites commercialisables (sites comportant des voies de services commercialisables et liste des sites entièrement non revendiqués)
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Annexe 7.8 - Principes de la tarification des installations de services
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Annexe 7.9 - Barème de redevances des services de bases sur installations de service
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Annexe 7.11 - Offres des autres exploitants d’installations de service
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Annexe 8 - Document de référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL) gérée par LISEA
Annexe 8 - Document de Référence de la Ligne Tours Bordeaux Gérée par LISEA
Publié le 01/09/2023 mis à jour le 01/09/2023